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Type de document
Annexe
2
Arrêté
284
Autre
56
Avenant
59
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1534
Instruction
45
Note
41
Thématique
Aviation civile
2173
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
71
Circulation aérienne
60
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
391
Personnel navigant
4
Ressource humaine
60
Transport aérien
22
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
113
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2173 documents trouvés
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date de publication
thématique
date de signature
type
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25
50
100
Publié le : 09-07-2025
Décision du 26 juin 2025 modifiant la décision du 13 décembre 2024 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2516046S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-06-2025
Date de publication : 09-07-2025
Document principal
Publié le : 05-07-2025
Décision du 2 juillet 2025 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2518368S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-07-2025
Date de publication : 05-07-2025
Document principal
Publié le : 03-07-2025
Décision du 26 juin 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
ATDA2518464S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-06-2025
Date de publication : 03-07-2025
Document principal
Décision du 26 juin 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud).
ATDA2518468S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-06-2025
Date de publication : 03-07-2025
Document principal
Publié le : 01-07-2025
Décision du 26 juin 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
ATDA2518473S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-06-2025
Date de publication : 01-07-2025
Document principal
Publié le : 27-06-2025
Avenant n°3 du 16 juin 2025 au contrat de concession de l’aérodrome de Cayenne-Rochambeau (depuis renommé Cayenne-Felix Eboué) approuvé par l’arrêté du 18 décembre 2007.
ATDA2514379X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 16-06-2025
Date de publication : 27-06-2025
Document principal
Lien
Publié le : 17-06-2025
Décision du 11 juin 2025 relative à l’intérim des fonctions de chef de la division « personnels navigants » au sein de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
ATDA2516408S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-06-2025
Date de publication : 17-06-2025
Document principal
Publié le : 11-06-2025
Décision du 5 juin 2025 relative à l’intérim des fonctions de chef du pôle médical au sein de la direction technique « personnels navigants » de direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2516235S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-06-2025
Date de publication : 11-06-2025
Document principal
Publié le : 29-05-2025
Décision du 26 mai 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord).
ATDA2513137S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-05-2025
Date de publication : 29-05-2025
Document principal
Décision du 26 mai 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord).
ATDA2513135S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-05-2025
Date de publication : 29-05-2025
Document principal
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