Thème : Développement durable

• Décision du 14 janvier 2010 portant sur le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1001710S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2010 Date de publication : 10-02-2010
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• Circulaire du 22 décembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits demarquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK1000312C Développement durable Circulaire Date de signature : 22-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
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• Décision du 8 juin 2007 portant délégation de signature au directeur de la prospective et du budget
  DEVT1001320S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2007 Date de publication : 10-02-2010
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• Arrêté du 16 juillet 2009 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK0916822A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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• Arrêté du 13 août 2009 portant nomination au conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK0916150A Développement durable Arrêté Date de signature : 13-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
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• Arrêté du 1er septembre 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
  DEVK0920185A Développement durable Arrêté Date de signature : 01-09-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Décision n° 94-2009 du 9 mars 2009 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national
  DEVK0919543S Développement durable Décision Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Arrêté du 21 septembre 2009 portant approbation du règlement intérieur du Conseil général de l'environnement et du développement durable
  DEVV0914065A Développement durable Arrêté Date de signature : 21-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Décision n° 1081 CC du 17 août 2009 fixant les attributions et l'organisation de l'Ecole nationale de la météorologie
  DEVK0921378S Développement durable Décision Date de signature : 17-08-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Circulaire du 23 juillet 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0919880C Développement durable Circulaire Date de signature : 23-07-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Circulaire du 26 août 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquageroutier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0922142C Développement durable Circulaire Date de signature : 26-08-2009 Date de publication : 25-10-2009
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• Arrêté du 16 novembre 2009 relatif à la nomination des coordonnateurs de MIGT
  DEVV0927656A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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• Décision du 10 novembre 2009 relative aux missions d'inspection générale du tribunal (MIGT)
  DEVV0926676S Développement durable Décision Date de signature : 10-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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• Décision du 4 décembre 2009 relative aux missions d'audit
  DEVV0929686S Développement durable Décision Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Circulaire du 24 novembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0930430C Développement durable Circulaire Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 10-01-2010
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• Arrêté du 28 mai 2009 fixant, au titre de l'année 2009, la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
  DEVK0910691A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 10-07-2009
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• Circulaire du 28 mai 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
  DEVK0913520C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 10-07-2009
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• Circulaire du 22 juin 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produitsde marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0916601C Développement durable Circulaire Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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• Arrêté du 19 février 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
  DEVK0902967A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Circulaire du 26 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0905780C Développement durable Circulaire Date de signature : 26-02-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Circulaire du 9 décembre 2008 relative au référentiel d'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
  DEVK0906895C Développement durable Circulaire Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 25-04-2009
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• Circulaire du 9 décembre 2008 relative à l'établissement d'une charte qualité de l'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
  DEVK0906901C Développement durable Circulaire Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 25-04-2009
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• Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index travaux publics 07b fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP 07b)
  DEVK0907161C Développement durable Circulaire Date de signature : 18-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Délégation de gestion du 19 février 2009 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
  DEVK0907624X Développement durable Autre Date de signature : 19-02-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Arrêté du 8 avril 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
  DEVV0908190A Développement durable Arrêté Date de signature : 08-04-2009 Date de publication : 25-04-2009
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