Thème : Développement durable

• Arrêté du 4 février 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
  DEVV0904449A Développement durable Arrêté Date de signature : 04-02-2009 Date de publication : 10-03-2009
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• Décision du 28 janvier 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
  DEVK0902807S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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• Décision du 28 janvier 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Routes »
  DEVK0903111S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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• Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Ouvrages d'art »
  DEVK0903113S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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• Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Bâtiment »
  DEVK0903114S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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• Rectificatif à l'arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie
  DEVK0828263Z Développement durable Rectificatif Date de publication : 10-03-2009
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• Arrêté du 28 mai 2009 fixant, au titre de l'année 2009, la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
  DEVK0910691A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 10-07-2009
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• Circulaire du 28 mai 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
  DEVK0913520C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 10-07-2009
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• Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index Travaux publics 07b - Fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP07b)
  DEVK0907161Z Développement durable Circulaire Date de signature : 18-03-2009 Date de publication : 25-06-2009
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• Circulaire du 17 décembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0900669C Développement durable Circulaire Date de signature : 17-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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• Circulaire du 18 décembre 2008 relative à la suppression de l'indice Fourniture de plantes (FP) et à la création de l'indice Fourniture de végétaux (FV)
  DEVK0900470C Développement durable Circulaire Date de signature : 18-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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• Arrêté du 28 janvier 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK0901311A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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• Décision CG n° 6484 du 23 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVK0900046S Développement durable Décision Date de signature : 23-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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• Décision du 14 janvier 2009 portant nomination des membres du collège des représentants de l'Etat et des représentants du personnel au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
  DEVK0830968S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-02-2009
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• Décision du 3 avril 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
  DEVK0908882S Développement durable Décision Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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• Arrêté du 28 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
  DEVK0907498A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
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• Circulaire du 27 mars 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0910140C Développement durable Circulaire Date de signature : 27-03-2009 Date de publication : 10-06-2009
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• Circulaire du 28 avril 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0911223C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
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• Arrêté du 8 avril 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
  DEVV0908190A Développement durable Arrêté Date de signature : 08-04-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Décision du 30 mars 2009 concernant l'organisation du service
  DEVV0907182S Développement durable Décision Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Circulaire du 9 décembre 2008 relative au référentiel d'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
  DEVK0906895C Développement durable Circulaire Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Circulaire du 9 décembre 2008 relative à l'établissement d'une charte qualité de l'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
  DEVK0906901C Développement durable Circulaire Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 25-04-2009
  • Document principal
• Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index travaux publics 07b fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP 07b)
  DEVK0907161C Développement durable Circulaire Date de signature : 18-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Délégation de gestion du 19 février 2009 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
  DEVK0907624X Développement durable Autre Date de signature : 19-02-2009 Date de publication : 25-04-2009
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• Circulaire du 23 mars 2009 relative à la territorialisationde la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
  DEVK0908923C Développement durable Circulaire Date de signature : 23-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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