Thème : Développement durable

• Arrêté du 28 mai 2009 fixant, au titre de l'année 2009, la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
  DEVK0910691A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 10-07-2009
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• Circulaire du 28 mai 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
  DEVK0913520C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 10-07-2009
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• Arrêté du 1er septembre 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
  DEVK0920185A Développement durable Arrêté Date de signature : 01-09-2009 Date de publication : 25-09-2009
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• Décision n° CG 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable
  DEVK0915039S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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• Décision n° CG 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services
  DEVK0915040S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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• Décision n° CG 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
  DEVK0915043S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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• Décision n° CG 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l'étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
  DEVK0915044S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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• Circulaire du 3 septembre 2009 relative à la préparation de l'avis de l'autorité environnementale
  DEVD0917293C Développement durable Circulaire Date de signature : 03-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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• Arrêté du 16 novembre 2009 relatif à la nomination des coordonnateurs de MIGT
  DEVV0927656A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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• Décision du 10 novembre 2009 relative aux missions d'inspection générale du tribunal (MIGT)
  DEVV0926676S Développement durable Décision Date de signature : 10-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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• Circulaire du 24 mars 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK1009311C Développement durable Circulaire Date de signature : 24-03-2010 Date de publication : 25-04-2010
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• Décision n° GC 980 du 15 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 la composition du jury du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK1006029S Développement durable Décision Date de signature : 15-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Circulaire du 22 février 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK1007473C Développement durable Circulaire Date de signature : 22-02-2010 Date de publication : 10-04-2010
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• Arrêté du 3 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994, modifié par décret n° 2006-625 du 30 mai 2006 relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé del'équipement
  DEVK1006910A Développement durable Arrêté Date de signature : 03-03-2010 Date de publication : 10-04-2010
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• Décision n° CG 1308 du 16 février 2010 fixant au titre de l'année 2010, la composition du jurypour l'examen professionnel pour le recrutement d'ingénieurs stagiaires des travaux de la météorologie
  DEVK1006026S Développement durable Décision Date de signature : 16-02-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Décision n° GC 981 du 24 février 2010 fixant au titre de l'année 2010, la composition du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
  DEVK1006027S Développement durable Décision Date de signature : 24-02-2010 Date de publication : 10-04-2010
  • Document principal
• Arrêté du 24 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK1006037A Développement durable Arrêté Date de signature : 24-03-2010 Date de publication : 25-04-2010
  • Document principal
• Arrêté du 24 mars 2010 fixant au titre de l'année 2010 la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
  DEVK1006676A Développement durable Arrêté Date de signature : 24-03-2010 Date de publication : 25-04-2010
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• Décision du 16 février 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « ouvrages d'art »
  DEVK1008369S Développement durable Décision Date de signature : 16-02-2010 Date de publication : 25-04-2010
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• Décision du 16 février 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « systèmes d'information »
  DEKN1008379S Développement durable Décision Date de signature : 16-02-2010 Date de publication : 25-04-2010
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• Décision du 14 janvier 2010 portant sur le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1001710S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2010 Date de publication : 10-02-2010
  • Document principal
• Circulaire du 22 décembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits demarquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK1000312C Développement durable Circulaire Date de signature : 22-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
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• Décision du 8 juin 2007 portant délégation de signature au directeur de la prospective et du budget
  DEVT1001320S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2007 Date de publication : 10-02-2010
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• Décision n° CG 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVK0915046S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
  • Document principal
• Décision n° 341 du 1er avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK0913103S Développement durable Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
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