Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Prévention des risques

1595 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 09-07-2025

Décision du 3 juillet 2025 relative à la reconnaissance de la méthode de modélisation des perturbations générées par les aérogénérateurs sur les radars météorologiques Meteonum et de la société Laborelec S.A. chargée de sa mise en oeuvre.
TECP2510854S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-07-2025 Date de publication : 09-07-2025
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 08-07-2025

Arrêté du 4 juillet 2025 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TECP2518687A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 04-07-2025 Date de publication : 08-07-2025
- Document principal

Publié le : 25-06-2025

Décision du 6 juin 2025 agrément d’un organisme pour délivrer les certificats de formation prévus par l’article R. 557-6-13 du code de l’environnement.
TECP2512993S Prévention des risques Décision Date de signature : 06-06-2025 Date de publication : 25-06-2025
- Document principal
Arrêté du 24 juin 2025 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TECP2517176A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 24-06-2025 Date de publication : 25-06-2025
- Document principal
Arrêté du 16 juin 2025 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TECP2515844A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 16-06-2025 Date de publication : 25-06-2025
- Document principal

Publié le : 21-06-2025

Arrêté du 5 mai 2025 relatif au schéma directeur de prévision des crues du bassin Seine-Normandie.
TECP2515850A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 05-05-2025 Date de publication : 21-06-2025
- Document principal
Arrêté du 12 mai 2025 portant approbation du schéma directeur de prévision des crues (SDPC) du bassin Adour-Garonne.
TECP2515820A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-05-2025 Date de publication : 21-06-2025
- Document principal

Publié le : 18-06-2025

Décision du 11 juin 2025 relative à la reconnaissance d’un protocole de détermination du caractère non fusible d’un contenant en application des arrêtés ministériels «liquides inflammables» et de l’arrêté ministériel «entrepôts couverts».
TECP2511318S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-06-2025 Date de publication : 18-06-2025
- Document principal

Publié le : 17-06-2025

Décision du 22 mai 2025 relative à la reconnaissance d’un guide professionnel en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation - Guide DT 114 Rev 1 « Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié ».
TECP2511515S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-05-2025 Date de publication : 17-06-2025
- Document principal

Publié le : 12-06-2025

Avis du 02 juin 2025 annulant la publication des listes de substances actives n’ayant pas fait l’objet d’une décision de non approbation ou de non renouvellement au titre du règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement et du Conseil du 21 octobre 2009, abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil.
TECP2513123V Prévention des risques Avis Date de signature : 02-06-2025 Date de publication : 12-06-2025
- Document principal

1

2

3

4

5

>

>>