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Type de document
Annexe
16
Arrêté
372
Autre
11
Avenant
1
Avis
25
Circulaire
233
Décision
634
Instruction
25
Note
25
Rectificatif
4
Thématique
Prévention des risques
1346
Mots clés
Document opposable
1
Installation classée pour la protection de l'environnement
1
Ressource humaine
2
Année de publication
1999
17
2000
14
2001
33
2002
20
2003
18
2004
20
2005
29
2006
24
2007
49
2008
36
2009
131
2010
177
2011
122
2012
136
2013
128
2014
87
2015
78
2016
60
2017
58
2018
37
2019
34
2020
38
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Prévention des risques
1346 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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25
50
100
Publié le : 22-08-2020
Décision BSERR n°20-037 du 19 août 2020 modifiant la décision BSEI n°14-078 du 7 juillet 2014 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel pour le suivi en service des systèmes frigorifiques sous pression.
TREP2021858S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-08-2020
Date de publication : 22-08-2020
Document principal
Publié le : 12-08-2020
Arrêté du 10 août 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression (ACI).
TREP2012263A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-08-2020
Date de publication : 12-08-2020
Document principal
Avis du 11 août 2020 portant publication des cahiers des charges relatifs aux sociétés de classification agréées, aux organismes de visite, et aux organismes désignés en tant que « autorité compétente » pour la délivrance de certificats d’agrément de type, dans le cadre de l’accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN).
TREP2021468V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 11-08-2020
Date de publication : 12-08-2020
Document principal
Publié le : 07-08-2020
Arrêté du 05 Août 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2021128A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 05-08-2020
Date de publication : 07-08-2020
Document principal
Publié le : 18-07-2020
Décision BSERR n°20-024 du 7 juillet 2020 modifiant la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus et reconnaissant le guide professionnel pour l’élaboration des plans d’inspections – service inspection STORENGY.
TREP2001218S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-07-2020
Date de publication : 18-07-2020
Document principal
Publié le : 30-06-2020
Arrêté du 9 juin 2020 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l'environnement, disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature tant qu’elles concernent les ouvrages hydrauliques.
TREP2013926A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 09-06-2020
Date de publication : 30-06-2020
Document principal
Publié le : 16-06-2020
Arrêté du 3 mars 2020 portant approbation du règlement de surveillance de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Oise Aisne.
TREP2014205A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 16-06-2020
Document principal
Publié le : 12-06-2020
Décision BSERR n°20-025 du 11 juin 2020 modifiant la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus et reconnaissant le guide professionnel relatif à l’établissement des plans d’inspections – service inspection COPACEL.
TREP2013696S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-06-2020
Date de publication : 12-06-2020
Document principal
Publié le : 10-06-2020
Décision du 8 juin 2020 relative à l’approbation du guide thématique « Appareils et matériels à gaz » - édition 2- élaboré par le Centre national d’expertise des professionnels de l’énergie gaz (CNPG) et listé en annexe 1 de l’arrêté du 23 février 2018.
TREP2013138S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-06-2020
Date de publication : 10-06-2020
Document principal
Publié le : 09-06-2020
Arrêté du 3 mars 2020 portant approbation du règlement de surveillance de prévision et de transmission de l’information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Seine Amont Marne Amont.
TREP2013935A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 03-03-2020
Date de publication : 09-06-2020
Document principal
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