Thème : Transports

• Note du 19 mars 2012 précisant le cadre, les modalités d'application et de suivi de l'arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le réseau ferré national
  TRAT1209216N Transports Note Date de signature : 19-03-2012 Date de publication : 10-04-2012
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• Décision n° NUN-12-001 du 20 février 2012 portant délégation de signature du responsable de l'unité études au responsable technique de l'unité études
  TRAT1206527S Transports Décision Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision n° VAL 2012-15 du 22 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
  TRAT1206438S Transports Décision Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Décision du 22 février 2012 portant autorisation d'acquisition de lots de copropriété situés sur la parcelle AJ 85 à Saint-Ouen (93400) au 57 de l'avenue Michelet
  TRAT1206613S Transports Décision Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
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• Délibération du conseil d'administration de la RATP, séance du 17 février 2012
  TRAT1206133X Transports Autre Date de publication : 25-03-2012
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• Circulaire du 23 avril 2012 d'application de l'arrêté du 11 juillet 2011 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes
  DEVT1208392C Transports Circulaire Date de signature : 23-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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• Circulaire du 27 avril 2012 relative à la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de mai-juin 2012
  TRAT1220841C Transports Circulaire Date de signature : 27-04-2012 Date de publication : 25-05-2012
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• Circulaire du 4 mai 2012 relative à l'accès à la profession de transporteur routier et à l'accès au marché du transport routier
  TRAT1132055C Transports Circulaire Date de signature : 04-05-2012 Date de publication : 25-05-2012
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• Arrêté du 2 mai 2012 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Montargis (Loiret)
  TRAT1210220A Transports Arrêté Date de signature : 02-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
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• Décision n° MRF 2012-35-36-41 du 1er janvier 2012 portant délégations de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER ; aux agents de l'entité achats AME et au délégué du directeur du département MRF
  TRAT1224187S Transports Décision Date de signature : 01-01-2012 Date de publication : 10-06-2012
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