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Arrêté
1818
Thématique
Administration générale
1818
Mots clés
Organisation des services
8
Ressource humaine
429
Année de publication
1999
95
2000
70
2001
136
2002
102
2003
81
2004
102
2005
69
2006
53
2007
58
2008
110
2009
65
2010
83
2011
72
2012
83
2013
65
2014
66
2015
66
2016
54
2017
49
2018
69
2019
75
2020
40
2021
29
2022
46
2023
27
2024
38
2025
15
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Administration générale
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Publié le : 29-05-2025
Arrêté du 22 mai 2025 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Centre ministériel de Valorisation des Ressources Humaines.
TECK2515119A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-05-2025
Date de publication : 29-05-2025
Document principal
Publié le : 16-04-2025
Arrêté du 14 avril 2025 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale des ministères de l’aménagement du territoire et de la transition écologique au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour.
ATDK2511570A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2025
Date de publication : 16-04-2025
Document principal
Arrêté du 7 avril 2025 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée.
TECK2510697A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 16-04-2025
Document principal
Publié le : 15-04-2025
Arrêté du 20 mars 2025 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
TECK2507983A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2025
Date de publication : 15-04-2025
Document principal
Lien
Arrêté du 20 mars 2025 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2022.
TECK2507982A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2025
Date de publication : 15-04-2025
Document principal
Lien
Publié le : 18-03-2025
Arrêté du 13 mars 2025 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi du dispositif de protection sociale complémentaire d’action sociale.
ATDK2507183A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-03-2025
Date de publication : 18-03-2025
Document principal
Publié le : 08-03-2025
Arrêté du 25 février 2025 portant création du comité ministériel de transaction unique du ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation et du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
ATDK2502193A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-02-2025
Date de publication : 08-03-2025
Document principal
Publié le : 27-02-2025
Arrêté du 25 février 2025 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche.
TECK2505799A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-02-2025
Date de publication : 27-02-2025
Document principal
Arrêté du 25 février 2025 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale des ministères de l’aménagement du territoire et de la transition écologique au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TECK2505809A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-02-2025
Date de publication : 27-02-2025
Document principal
Publié le : 20-02-2025
Arrêté du 13 février 2025 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’énergie et du climat du ministère de la transition écologique de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
TECK2504730A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-02-2025
Date de publication : 20-02-2025
Document principal
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