Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Avis, Thématique: Transports, Année de publication: 2013

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Publié le : 25-09-2013

Avis n° 1 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « autre », « un pour un »,« de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'août 2013 pour la façade Atlantique - Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1321848V Transports Avis Date de publication : 25-09-2013
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Publié le : 25-11-2013

Avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1326494V Transports Avis Date de publication : 25-11-2013
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Avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1326566V Transports Avis Date de publication : 25-11-2013
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Publié le : 10-12-2013

Avis n° 2 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « un pour un », « de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'octobre 2013 pour la façade Atlantique-Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1325805V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
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Avis modifiant l'avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1327602V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
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Avis modifiant l'avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1327607V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
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