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Circulaire du 6 novembre 2000 relative à la surveillance des ouvrages de collecte et de traitement des eaux usées mentionnées aux articles L. 2224-8 et L. 2224-10 du code général des collectivités territoriales (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0090419C
Eau
Circulaire
Date de signature : 06-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
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Circulaire DNPISP 2000-1 du 30 octobre 2000 relative aux orientations pour la politique des sites (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0090379C
Paysage et sites
Circulaire
Date de signature : 30-10-2000
Date de publication : 25-01-2001
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Circulaire du 21 juin 2000 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement, circulaire et instruction technique du 4 février 1987 relative aux entrepôts couverts (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090415C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 21-06-2000
Date de publication : 25-01-2001
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Circulaire du 12 juillet 2000 relative au programme triennal d'action de l'inspection des installations classées des DRIRE - Note de doctrine de la DPPR sur les établissement.s prioritaires (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0090405C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 12-07-2000
Date de publication : 25-01-2001
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Circulaire du 19 octobre 2000 d'application du décret n° 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement (texte non paru au Journal officiel)
ECOB0010036C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-10-2000
Date de publication : 25-01-2001
-
Circulaire du 1er décembre 2000 relative au programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA) (texte non paru au Journal officiel)
ATEECO90428C
Eau
Circulaire
Date de signature : 01-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
-
Circulaire du 30 novembre 2000 relative aux conditions d'utilisation des « motos-neige » en application de la loi no 91-2 du 3 janvier 1991 relative à la circulation des véhicules terrestres dans les espaces naturels et portant modification du code des communes (texte non paru au Journal officiel)
ATEC0090476C
Nature
Circulaire
Date de signature : 30-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
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Circulaire DNP/CFF no 00/09 du 6 décembre 2000 relative aux modalités d'application de la Convention sur le commerce international des espèces menacées d'extinction et des règlements CE 338/97 du Conseil européen et CE 939/97 de la Commission européenne (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100006C
Nature
Circulaire
Date de signature : 06-12-2000
Date de publication : 25-01-2001
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Circulaire no du 23 mars 2001 relative à l'utilisation de la ligne économies d'eau dans l'habitat collectif social (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100089C
Eau
Circulaire
Date de signature : 23-03-2001
Date de publication : 25-04-2001
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Circulaire du 27 février 2001 relative à la mise en œuvre des directives 92/43 CEE dite « Habitats faune flore » et 79/409 CEE dite « Oiseaux » au cours de l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100083C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-02-2001
Date de publication : 25-04-2001
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Circulaire DNP/SP no 2001-1 du 5 avril 2001 relative à la mise en œuvre des textes sur la publicité, les enseignes et les préenseignes, livre 5, titre 8, chapitre unique du code de l'environnement et décrets d'application, oganisation et méthodes (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100087C
Nature
Circulaire
Date de signature : 05-04-2001
Date de publication : 25-04-2001
-
Circulaire du 15 décembre 2000 relative aux thèmes d'action nationale de l'inspection des installations classées pour l'année 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0100010C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 15-12-2000
Date de publication : 25-04-2001
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Circulaire du 15 mars 2001 relative à l'exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial. Adoption d'un nouveau cahier des charges pour la période comprise entre juin 2001 et juin 2007 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100112C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-03-2001
Date de publication : 25-05-2001
-
Circulaire interministérielle du 5 avril 2001 relative aux fermes pédagogiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0100149C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 05-04-2001
Date de publication : 25-06-2001
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Circulaire DE no 2001-1 du 17 avril 2001 relative aux modalités de mise en œuvre du 2e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive no 91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100117C
Eau
Circulaire
Date de signature : 17-04-2001
Date de publication : 25-06-2001
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Circulaire DNP/CFF no 01-02 du 21 février 2001 relative à l'organisation de l'examen du permis de chasser en 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100154C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-02-2001
Date de publication : 25-06-2001
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Circulaire du 21 février 2001 relative à l'application du décret no 87-59 du 2 février 1987 relatif à la mise sur le marché, l'utilisation et l'élimination des PCB et PCT, modifié par le décret no 2001-63 du 18 janvier 2001 (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0100153C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 21-02-2001
Date de publication : 25-06-2001
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Circulaire du 31 mai 2001 relative à la mise en œuvre du schéma national de véloroutes et voies vertes. - Elaboration des volets régionaux (texte non paru au Journal officiel)
ATED0100204C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 31-05-2001
Date de publication : 25-06-2001
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Circulaire du 12 juin 2001 observatoire du bruit des transports terrestres ; résorption des points noirs du bruit des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0100235C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 12-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
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Circulaire du 28 juin 2001 relative à la gestion des déchets organiques (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0100203C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 28-06-2001
Date de publication : 25-07-2001
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Circulaire du 2 juillet 2001 relative à la conditions d'attribution de la prime d'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
ATET0100188C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 02-07-2001
Date de publication : 25-07-2001
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Circulaire du 6 août 2001 relative aux fédérations départementales, interdépartementales et régionales des chasseurs (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100279C
Nature
Circulaire
Date de signature : 06-08-2001
Date de publication : 25-08-2001
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Circulaire DNP /CFF no 01-08 du 17 août 2001 relative à la délivrance et validation du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100280C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-08-2001
Date de publication : 25-08-2001
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Circulaire du 5 juillet 2001 relative à l'entreposage de produits en fin de vie provenant d'installations classées (texte non paru au Journal officiel)
ATEP0100314C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 05-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
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Circulaire DGS/DHOS no 2001-326 du 9 juillet 2001 relative aux rejets de dioxine provenant des incinérateurs de déchets en service dans les établissements de santé (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100272C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 09-07-2001
Date de publication : 25-08-2001
