Type de document : Circulaire

• Circulaire du 20 avril 2009 portant application de l'arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 10 octobre 1991 relatif aux conditions d'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
  DEVS0909068C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 20-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Circulaire n° C 2009-01 du 20 février 2009 relatives aux orientations pour la programmation 2009 de l'action et des crédits gérés par l'Anah
  LOGU0908167C Logement et construction Circulaire Date de signature : 20-02-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Circulaire du 20 avril 2009 relative à l'accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs existants, et des établissements recevant du public et installations ouvertes au public existants, modifiant la circulaire interministérielle DGUHC n 2007-53 du 30 novembre 2007
  LOGU0907226C Logement et construction Circulaire Date de signature : 20-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Circulaire du 23 mars 2009 relative à la territorialisationde la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
  DEVK0908923C Développement durable Circulaire Date de signature : 23-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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• Circulaire du 27 mars 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0910140C Développement durable Circulaire Date de signature : 27-03-2009 Date de publication : 10-06-2009
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• Circulaire du 5 mars 2009 pour la relance relative à l'hébergement
  LOGU0904927C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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• Circulaire du 26 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0905780C Développement durable Circulaire Date de signature : 26-02-2008 Date de publication : 10-04-2009
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• Circulaire du 23 octobre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK0824919C Administration générale Circulaire Date de signature : 23-10-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Circulaire du 16 décembre 2008 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 30 juillet 2008 relative aux délégués du préfet dans les quartiers de la politique de la ville. - Éléments de gestion
  MLVV0831424C Ville et cohésion des territoires Circulaire Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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• Circulaire du 4 novembre 2008 relative à la suspension de l'échange des permis de conduire équatoriens (texte non paru au Journal officiel)
  DEVS0826970C Équipement Circulaire Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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