Type de document : Circulaire

• Circulaire du 19 octobre 2010 relative aux attributions des services délégants dans la chaîne de la dépense
  DEVK1028269C Administration générale Circulaire Date de signature : 19-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Circulaire du 26 octobre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
  DEVK1027701C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Circulaire du 29 octobre 2010 relative à la convention organisant les missions effectuées par les directions départementales des territoires et de la mer pour le compte de l'Établissement national des invalides de la marine
  DEVT1027562C Mer Circulaire Date de signature : 29-10-2010 Date de publication : 25-11-2010
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• Circulaire du 26 octobre 2010 relative à l'organisation du service parc de la Guyane à compter du 1er janvier 2011
  DEVK1026273C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-10-2010 Date de publication : 10-12-2010
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• Circulaire du 3 août 2010 relative à la résorption des déséquilibres quantitatifs en matière de prélèvements d'eau et gestion collective des prélèvements d'irrigation dans les bassins où l'écart entre le volume prélevé en année quinquennale sèche et le volume prélevable est supérieur à un seuil de l'ordre de 30 %
  DEVO1020919C Nature Circulaire Date de signature : 03-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
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• Circulaire du 6 septembre 2010 relative aux agréments des organismes agissant en faveur du logement et de l'hébergement des personnes défavorisées
  DEVU1017090C Logement et construction Circulaire Date de signature : 06-09-2010 Date de publication : 25-09-2010
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• Circulaire du 22 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre du régime d'enregistrement de certaines catégories d'installations classées introduit par l'ordonnance n° 2009-663 du 11 juin 2009
  DEVP1022207C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 22-09-2010 Date de publication : 25-10-2010
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• Circulaire du 6 août 2010relative à l'attestation de sécurité routière (ASR)
  DEVS1020716C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 06-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
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• Circulaire du 6 août 2010relative à la formationdes accompagnateurs en apprentissage libre
  DEVS1020715C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 06-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
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• Circulaire du 15 octobre 2010 relative à la gestion du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MEIE) et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État (MBCPRE) affectés dans les services du MEEDDM
  DEVK1026621C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-10-2010 Date de publication : 10-11-2010
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