Type de document : Circulaire

• Circulaire du 25 juin 2008 relative à la délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0813949C Eau Circulaire Date de signature : 25-06-2008 Date de publication : 15-08-2008
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• Circulaire du 30 juin 2008 relative à la résorption des déficits quantitatifs en matière de prélèvement d'eau et gestion collective des prélèvements d'irrigation (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0815432C Eau Circulaire Date de signature : 30-06-2008 Date de publication : 15-08-2008
  • Document principal
• Circulaire du 4 juillet 2008 relative à la procédure concernant la gestion des sédiments lors de travaux ou d'opérations impliquant des dragages ou curages maritimes et fluviaux (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0814441C Eau Circulaire Date de signature : 04-07-2008 Date de publication : 15-08-2008
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• Circulaire du 4 juillet 2008 présentant les modalités de calcul du plafond de la part non proportionnelle au volume d'eau consommé (ou part fixe) de la facture d'eau (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0815907C Eau Circulaire Date de signature : 04-07-2008 Date de publication : 15-08-2008
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• Circulaire n° 10 du 21 avril 2008 relative aux schémas d'aménagement et de gestion des eaux (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0809212C Eau Circulaire Date de signature : 21-04-2008 Date de publication : 30-05-2008
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• Circulaire n 11 du 22 avril 2008 relative aux offices de l'eau d'outre-mer constitués en application de l'article L. 213-13 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0807984C Eau Circulaire Date de signature : 22-04-2008 Date de publication : 30-05-2008
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• Circulaire du 24 avril 2008 relative à l'arrêté du 15 janvier 2008 relatif à la protection contre la foudre de certaines installations classées (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0801538C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 24-04-2008 Date de publication : 30-05-2008
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• Circulaire DGFAR/SDER/ n° C2008-5014 et DE/SDMAGE/BPREA/n° 2008-9 du 26 mars 2008 relative aux modalités de mise en oeuvre du 4e programme d'action dans les zones vulnérables au titre de la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive « nitrates » (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0808314C Eau Circulaire Date de signature : 26-03-2008 Date de publication : 15-06-2008
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• Circulaire n° 6/DE du 15 février 2008 relative à l'application des redevances prévues aux articles L. 213-10-1 et suivants du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0804316C Eau Circulaire Date de signature : 15-02-2008 Date de publication : 15-03-2008
  • Document principal
• Circulaire du 10 juillet 2007 relative aux PCB - Suivi de l'inventaire national concernant les détenteurs d'appareils de capacité supérieure à 5 dm³ (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0804830C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 10-07-2007 Date de publication : 15-03-2008
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• Circulaire DNP/CFF n° 2008-01 du 21 janvier 2008 relative aux décisions administratives individuelles relevant du ministère chargé de la protection de la nature dans le domaine de la faune et de la flore sauvages (complément des circulaires DNP n° 98-1 du 3 février 1998 et DNP n° 2000-02 du 15 février 2000) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0804040C Nature Circulaire Date de signature : 21-01-2008 Date de publication : 30-03-2008
  • Document principal
• Circulaire du 7 juillet 2008 relative à la « redevance pour pollutions diffuses et registre des ventes tenu par les organismes agréés pour la distribution de produits phyto-pharmaceutiques » (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0816769C Eau Circulaire Date de signature : 07-07-2008 Date de publication : 15-08-2008
  • Document principal
• Circulaire du 8 juillet 2008 relative au contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques au titre des dispositions mises en place par le décret 2007-1735 du 11 décembre 2007 (art. R. 214-112 à R. 214-147 du code de l'environnement) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0806145C Eau Circulaire Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 15-08-2008
  • Document principal
• Circulaire DCE 2007/25 du 27 décembre 2007 relative à la constitution et à la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôles opérationnels) pour les eaux littorales (eaux côtières et eaux de transition) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0800484C Eau Circulaire Date de signature : 27-12-2007 Date de publication : 30-01-2008
  • Document principal
• Circulaire du 11 janvier 2008 relative à la consultation du public en 2008 sur les projets de SDAGE, le rapport environnemental et le programme de mesures qui y sont attachés (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0801405C Eau Circulaire Date de signature : 11-01-2008 Date de publication : 30-01-2008
  • Document principal
• Circulaire du 31 janvier 2008 relative aux avertissements pluviométriques et à l'information régulière pluviométrique transmis par Météo-France aux services de prévision des crues (SPC) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0802698C Eau Circulaire Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 30-01-2008
  • Document principal
• Circulaire n° 8 DE/ATDCP/BAE du 25 février 2008 relative au renouvellement des membres des comités de bassin dans les conditions prévues par l'article D. 213-17 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0805124C Administration générale Circulaire Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 15-04-2008
  • Document principal
• Circulaire DCE n° 2008/26 du 25 février 2008 relative à la constitution et à la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôles opérationnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau). Cas des pressions diffuses et hydromorphologiques (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0805011C Eau Circulaire Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 15-04-2008
  • Document principal
• Circulaire du 26 février 2008 relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des stockages de produits agropharmaceutiques soumis à autorisation (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0805363C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 26-02-2008 Date de publication : 30-04-2008
  • Document principal
• Circulaire du 13 mars 2008 relative à l'application de l'arrêté du 31 janvier 2008 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0801327C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 13-03-2008 Date de publication : 30-04-2008
  • Document principal
• Circulaire du 9 juillet 2008 relative aux règles méthodologiques pour la caractérisation des rejets toxiques accidentels dans les installations classées (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0817358C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 09-07-2008 Date de publication : 30-08-2008
  • Document principal
• Circulaire du 17 juillet 2008 relative aux règles pour le classement au titre de la nomenclature des installations classées des réservoirs mobiles quasi-permanents sur les sites (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0817391C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 17-07-2008 Date de publication : 30-08-2008
  • Document principal
• Circulaire du 31 octobre 2008 relative aux études de dangers des barrages (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0825427C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 31-10-2008 Date de publication : 30-11-2008
  • Document principal
• Circulaire DCE n° 2008-28 du 24 octobre 2008 relative à la consultation du public et des assemblées en 2008 et 2009 sur les projets de SDAGE, le rapport environnemental et le programme de mesures qui y sont attachés, dans les départements d'outre-mer, les collectivités de Saint-Martin et Saint-Barthélemy et à Mayotte. (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0823231C Eau Circulaire Date de signature : 24-10-2008 Date de publication : 15-12-2008
  • Document principal
• Circulaire du 15 juillet 2008 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en oeuvre de leurs chartes (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0811377C Nature Circulaire Date de signature : 15-07-2008 Date de publication : 15-09-2008
  • Document principal