Thème : Mer

• Circulaire n° 2001-40 du 4 avril 2001 relative aux conditions de mise en œuvre du titre « mer » du décret nomenclature et des arrêtés de prescriptions y afférents (texte non paru au Journal officiel)
  ATEE0100102C Mer Circulaire Date de signature : 04-04-2001 Date de publication : 25-07-2001
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• Circulaire n° 2003-81 du 18 décembre 2003 relative au recueil, à la transmission et à la diffusion de l'information nautique par les services et les établissements relevant du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel). [Abrogé par la circulaire N° 0-24960-2021/ARM/DPMM/FORM et N°2211-2021/DAM/SMC du 30 novembre 2021 relative à la consolidation des synergies entre les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) et la chaîne sémaphorique en matière de surveillance de la navigation maritime _ ARMB2103080C ].
  EQUH0310385C Mer Circulaire Date de signature : 18-12-2003 Date de publication : 10-02-2004
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• Circulaire n° 2000-62 du 14 juin 2000 relative aux conditions d'utilisation du référentiel de qualité des sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire défini par l'arrêté interministériel (texte non paru au Journal officiel)
  EQUK0010134C Mer Circulaire Date de signature : 14-06-2000 Date de publication : 10-09-2000
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• Circulaire du 19 novembre 2008 relative au calcul du taux maximal de dépréciation applicable aux amortissements des biens des stations de pilotage (texte non paru au Journal officiel) - (Abrogée par la note technique du 13 décembre 2023 TRET2334297N).
  DEVT0828108C Mer Circulaire Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Circulaire du 31 juillet 2008 relative à l'aide ménagère à domicile accordée par l'ENIM à ses ressortissants (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823786C Mer Circulaire Date de signature : 31-07-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Circulaire du 2 octobre 2008 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extralégales aux marins actifs et aux pensionnés et barèmes des aides au 1er septembre 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0823825C Mer Circulaire Date de signature : 02-10-2008 Date de publication : 10-11-2008
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• Circulaire ENIM n° 2007-23 du 16 mars 2007 relative à la détermination des ressources et modalités de contrôle de l'attribution de la couverture maladie universelle complémentaire (texte non paru au Journal officiel)
  EQUB0790720C Mer Circulaire Date de signature : 16-03-2007 Date de publication : 25-04-2007
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• Circulaire du 14 mai 2007 relative au balisage des concessions individuelles et des zones collectives de concessions de cultures marines (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0770941C Mer Circulaire Date de signature : 14-05-2007 Date de publication : 25-01-2008
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• Circulaire n° 2006-66 ENIM 13-06 du 4 septembre 2006 relative à la cotisation forfaitaire due à la Caisse générale de prévoyance (CGP) par les élèves des lycées professionnels maritimes (LPM) et les étudiants des écoles nationales de la marine marchande (ENMM) pour l'année 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUB0611794C Mer Circulaire Date de signature : 04-09-2006 Date de publication : 25-09-2006
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• Circulaire n° 2006-67 du 4 septembre 2006 relative à la réglementation concernant la conduite des tracteurs agricoles (texte non paru au Journal officiel)
  EQUS0611810C Mer Circulaire Date de signature : 04-09-2006 Date de publication : 25-09-2006
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