Thème : Mer

• Circulaire n° 2001-40 du 4 avril 2001 relative aux conditions de mise en œuvre du titre « mer » du décret nomenclature et des arrêtés de prescriptions y afférents (texte non paru au Journal officiel)
  ATEE0100102C Mer Circulaire Date de signature : 04-04-2001 Date de publication : 25-07-2001
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• Circulaire n° 2003-81 du 18 décembre 2003 relative au recueil, à la transmission et à la diffusion de l'information nautique par les services et les établissements relevant du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel). [Abrogé par la circulaire N° 0-24960-2021/ARM/DPMM/FORM et N°2211-2021/DAM/SMC du 30 novembre 2021 relative à la consolidation des synergies entre les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) et la chaîne sémaphorique en matière de surveillance de la navigation maritime _ ARMB2103080C ].
  EQUH0310385C Mer Circulaire Date de signature : 18-12-2003 Date de publication : 10-02-2004
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• Circulaire n° 2000-62 du 14 juin 2000 relative aux conditions d'utilisation du référentiel de qualité des sédiments marins ou estuariens présents en milieu naturel ou portuaire défini par l'arrêté interministériel (texte non paru au Journal officiel)
  EQUK0010134C Mer Circulaire Date de signature : 14-06-2000 Date de publication : 10-09-2000
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• Circulaire du 27 mars 2017 relative à la prévention des risques spécifiques aux métiers de l’administration de la mer
  DEVT1711542C Mer Circulaire Date de signature : 27-03-2017 Date de publication : 10-05-2017
  • Document principal
• Circulaire du 6 novembre 2015 relative à la mise en œuvre des transferts de compétences prévus dans le domaine des ports maritimes par l’article 22 de la loi no 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République
  DEVT1517444C Mer Circulaire Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 25-11-2015
  • Document principal
• Circulaire N° 0-24960-2021/ARM/DPMM/FORM et N°2211-2021/DAM/SMC du 30 novembre 2021 relative à la consolidation des synergies entre les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) et la chaîne sémaphorique en matière de surveillance de la navigation maritime.
  ARMB2103080C Mer Circulaire Date de signature : 30-11-2021 Date de publication : 09-02-2022
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• Circulaire du 25 février 2022 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2021-1713 du 20 décembre 2021 portant création d’une aide exceptionnelle en soutien au secteur de la petite pêche aux Antilles, dans le cadre de la pollution des eaux marines par la chlordécone.
  MERT2201962C Mer Circulaire Date de signature : 25-02-2022 Date de publication : 02-03-2022 Date de publication en vue de son opposabilité : 02-03-2022
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• Circulaire du 3 juin 2024 relative à l’instruction des candidatures et promotions pour le Mérite maritime.
  TREM2414009C Mer Circulaire Date de signature : 04-06-2024 Date de publication : 05-06-2024
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• Circulaire du 12 septembre 2024 aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement maritime supérieur pour les études à l’étranger en 2024-2025.
  TREM2424073C Mer Circulaire Date de signature : 12-09-2024 Date de publication : 28-09-2024
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• Circulaire du 3 juin 2024 relative aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement maritime supérieur pour les études à l’étranger en 2023-2024.
  TREM2415914C Mer Circulaire Date de signature : 03-06-2024 Date de publication : 19-06-2024
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