Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Nature, Année de publication: 2010

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Signé le : 24-12-2009

Circulaire DGALN DEB/SDEN/BMA-DGOM du 24 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre de la convention internationale de Ramsar sur les zones humides et notamment processus d'inscription de zones humides au titre de cette convention
DEVO0930117C Nature Circulaire Date de signature : 24-12-2009 Date de publication : 25-02-2010
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Signé le : 18-01-2010

Circulaire du 18 janvier 2010 relative à la délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement
DEVO1000559C Nature Circulaire Date de signature : 18-01-2010 Date de publication : 10-02-2010
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Signé le : 25-01-2010

Circulaire du 25 janvier 2010 relative à la mise en oeuvre par l'Etat et ses établissements publics d'un plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau
DEVO0930186C Nature Circulaire Date de signature : 25-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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Signé le : 08-04-2010

Circulaire du 8 avril 2010 relative au service intégré de l'accueil et de l'orientation (SIAO)
DEVA1014065C Nature Circulaire Date de signature : 08-04-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Signé le : 15-04-2010

Circulaire du 15 avril 2010 relative à l'évaluation des incidences Natura 2000
DEVN1010526C Nature Circulaire Date de signature : 15-04-2010 Date de publication : 10-05-2010
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Signé le : 19-04-2010

Circulaire du 19 avril 2010 relative aux modalités de mise en oeuvre de la cinquième campagne de surveillance de la teneur en nitrates dans les eaux douces au titre de la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive nitrates
DEVO1002866C Nature Circulaire Date de signature : 19-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Signé le : 23-07-2010

Circulaire du 23 juillet 2010 relative à l'établissement des listes départementales d'animaux nuisibles
DEVN1019191C Nature Circulaire Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
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Signé le : 30-07-2010

Circulaire du 30 juillet 2010 relative à gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement : additif-rectificatif à la circulaire MEDAD/DNP/SDEN n° 2007-3 du 21 novembre 2007
DEVN1020604C Nature Circulaire Date de signature : 30-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
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Signé le : 03-08-2010

Circulaire du 3 août 2010 relative à la résorption des déséquilibres quantitatifs en matière de prélèvements d'eau et gestion collective des prélèvements d'irrigation dans les bassins où l'écart entre le volume prélevé en année quinquennale sèche et le volume prélevable est supérieur à un seuil de l'ordre de 30 %
DEVO1020919C Nature Circulaire Date de signature : 03-08-2010 Date de publication : 25-09-2010
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Signé le : 10-08-2010

Circulaire du 10 août 2010 modifiant l'instruction DE/SDCRE/04 n° 6 du 8 mars 2004 relative à la protection des zones humides du Marais poitevin
DEVN1013000C Nature Circulaire Date de signature : 10-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
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