Thème : Nature

• Circulaire du 12 octobre 2004 relative à la Liste des espèces, races et variétés d'animaux domestiques (psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0430404C Nature Circulaire Date de signature : 12-10-2004 Date de publication : 15-01-2005
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• Circulaire du 11 avril 2005 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540159C Nature Circulaire Date de signature : 11-04-2005 Date de publication : 15-07-2005
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• Circulaire du 28 juin 2005 relative à l'ouverture anticipée de la chasse à la perdrix grise de plaine dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme, de l'Aisne, de la Marne, des Ardennes et de l'Aube (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540245C Nature Circulaire Date de signature : 28-06-2005 Date de publication : 15-08-2005
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• Circulaire du 17 mai 2005 relative aux règles précisant la détention d'animaux d'espèces domestiques (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540268C Nature Circulaire Date de signature : 17-05-2005 Date de publication : 15-09-2005
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• Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0540305C Nature Circulaire Date de signature : 06-09-2005 Date de publication : 30-10-2005
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• Circulaire du 17 mai 2005 relative à la détention, au transport et à l'utilisation des rapaces pour la chasse au vol ; désairage des éperviers d'Europe et des autours des palombes pour la chasse au vol (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540314C Nature Circulaire Date de signature : 17-05-2005 Date de publication : 30-09-2005
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• Circulaire du 27 juin 2005 relative aux arrêtés préfectoraux d'autorisation de production de spécimens de grenouille rousse (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540315C Nature Circulaire Date de signature : 27-06-2005 Date de publication : 30-10-2005
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• Circulaire du 11 juillet 2005 relative au barème d'indemnisation des dégâts dus au loup (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540321C Nature Circulaire Date de signature : 11-07-2005 Date de publication : 30-10-2005
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• Circulaire DNP n° 00-2 du 15 février 2000 relative à la déconcentration de décisions administratives individuelles relevant du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement dans les domaines de la chasse, de la faune et de la flore sauvages (complément de la circulaire DNP n° 98-1 du 3 février 1998) (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0090079C Nature Circulaire Date de signature : 15-02-2000 Date de publication : 20-04-2000
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• Circulaire du 19 juin 2000 relative à l'autorisation de détention de loups (texte non paru au Journal officiel)
  ATEN0090331A Nature Circulaire Date de signature : 19-06-2000 Date de publication : 20-10-2000
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