Thème : Nature

• Circulaire du 11 juin 2007 relative à la publication et mise en oeuvre du protocole du système d'information sur la nature et les paysages (SINP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0700254C Nature Circulaire Date de signature : 11-06-2007 Date de publication : 30-08-2007
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• Circulaire du 2 octobre 2007 concernant l'accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel de l'article L. 411-5 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0700267C Nature Circulaire Date de signature : 02-10-2007 Date de publication : 15-11-2007
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• Circulaire du 7 juin 2007 relative au commissionnement des agents chargés de fonctions de police judicaire dans les espaces protégés (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0700247C Nature Circulaire Date de signature : 07-06-2007 Date de publication : 15-08-2007
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• Circulaire DNP/CFF n° 2008-2 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0808556C Nature Circulaire Date de signature : 11-04-2008 Date de publication : 15-06-2008
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• Circulaire DNP/CFF n° 2008-3 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0808561C Nature Circulaire Date de signature : 11-04-2008 Date de publication : 15-06-2008
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• Circulaire DNP/CFF n° 2008-01 du 21 janvier 2008 relative aux décisions administratives individuelles relevant du ministère chargé de la protection de la nature dans le domaine de la faune et de la flore sauvages (complément des circulaires DNP n° 98-1 du 3 février 1998 et DNP n° 2000-02 du 15 février 2000) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0804040C Nature Circulaire Date de signature : 21-01-2008 Date de publication : 30-03-2008
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• Circulaire du 13 décembre 2006 relative à l'instruction des demandes d'autorisation d'introduction de grand gibier ou de lapins dans le milieu naturel (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0700006C Nature Circulaire Date de signature : 13-12-2006 Date de publication : 15-02-2007
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• Circulaire n° 2007-1 du 21 février 2007 relative aux opérations de destruction des cormorans (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0700165C Nature Circulaire Date de signature : 21-02-2007 Date de publication : 30-04-2007
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• Circulaire du 20 septembre 2006 relative au permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0650559C Nature Circulaire Date de signature : 20-09-2006 Date de publication : 15-12-2006
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• Circulaire du 7 mai 2003 relative au montant, pour l'année 2003, de l'astreinte prévue parl'article L. 581-30 du code de l'environnement (livre V, prévention des risques et des nuisances, titre VIII : protection du cadre de vie, chapitre unique, publicité, enseignes et préenseignes) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0320238C Nature Circulaire Date de signature : 07-05-2003 Date de publication : 10-11-2003
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