Thème : Administration générale

• Décision du 13 février 2008 portant modificiation de la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche « Ecosystèmes tropicaux » (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0804831S Administration générale Décision Date de signature : 13-02-2008 Date de publication : 15-03-2008
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• Décision du 22 août 2008 fixant les modalités de la consultation du personnel organisée afin de déterminer les organisations syndicales appelées à être représentées dans le comité technique paritaire central de l'Agence des aires marines protégées (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0821473S Administration générale Décision Date de signature : 22-08-2008 Date de publication : 30-08-2008
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• Décision du 17 juillet 2008 portant création et nomination d'un groupe d'experts toxicologues auprès de la direction générale de la prévention des risques (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0809928S Administration générale Décision Date de signature : 17-07-2008 Date de publication : 30-08-2008
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• Décision du 5 décembre 2007 portant modification de la décision relative à la mise en oeuvre du programme de recherche CDE (concertation, décision, environnement) du 26 avril 1999 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0700277S Administration générale Décision Date de signature : 05-12-2007 Date de publication : 30-01-2008
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• Décision du 30 janvier 2008 relative aux critères d'avancement de niveau fixés en application de l'article 16 du décret 2007-832 du 11 mai 2007 fixant les dispositions particulières applicables aux agents non titulaires des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0802609S Administration générale Décision Date de signature : 30-01-2008 Date de publication : 29-02-2008
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• Décision du 25 septembre 2008 fixant les conditions d’exercice des fonctions à caractère technique liées à la sécurité pour les personnels ouvriers d’Etat en fonction dans un établissement ouvrier relevant de la direction générale de l’aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0822787S Administration générale Décision Date de signature : 25-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Décision du 10 octobre 2008 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0824398S Administration générale Décision Date de signature : 10-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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• Décision du 27 novembre 2008 portant délégation de signature (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0828276S Administration générale Décision Date de signature : 27-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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• Décision n° 02-2008 du 8 janvier 2008 relative à la désignation des coordonnateurs des collèges et missions d'appui du CGPC pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0803322S Administration générale Décision Date de signature : 08-01-2008 Date de publication : 25-02-2008
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• Décision n° 07-2008 du 8 janvier 2008 relative à la désignation des membres permanents du CGPC pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0803325S Administration générale Décision Date de signature : 08-01-2008 Date de publication : 25-02-2008
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• Décision du 15 juin 2007 modifiant la décision du 18 mars 1992 instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère chargé de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0802103S Administration générale Décision Date de signature : 15-06-2007 Date de publication : 25-02-2008
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• Décision n° 01-2008 du 20 décembre 2007 relative à l'inspection générale des service (texte non paru au Journal officiel)
  DEVV0803353S Administration générale Décision Date de signature : 20-12-2007 Date de publication : 25-02-2008
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• Décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0819194S Administration générale Décision Date de signature : 08-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Décision du 11 septembre 2008 portant nomination des représentants de l’administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0819190S Administration générale Décision Date de signature : 11-09-2008 Date de publication : 25-10-2008
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• Décision n° 2008-17 du 19 février 2008 portant délégation de signature de M. Feredj (Rémi), directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à M. Sancho de Coulhac (Lorenzo), responsable de l'unité stratégie et développement des lieux (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0816120S Administration générale Décision Date de signature : 19-02-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Décision n° 01-2008 du 13 juin 2008 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0814605S Administration générale Décision Date de signature : 13-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Décision du 25 juin 2008 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0813327S Administration générale Décision Date de signature : 25-06-2008 Date de publication : 25-07-2008
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• Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH, bureau des ressources humaines et de la formation) (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0817812S Administration générale Décision Date de signature : 19-09-2007 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH/DAT) (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0817665S Administration générale Décision Date de signature : 19-09-2007 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH/SI) (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0817687S Administration générale Décision Date de signature : 19-09-2007 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature (ANAH/SEPE) (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0817747S Administration générale Décision Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 31 janvier 2008 portant délégation de signature (ANAH/SEPE) (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0817694S Administration générale Décision Date de signature : 31-01-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (ANAH, direction de la communication) (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0817834S Administration générale Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 3 mars 2008 portant délégation de signature au délégué régional Ile-de-France (ANAH/BMG) (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0817663S Administration générale Décision Date de signature : 03-03-2008 Date de publication : 10-08-2008
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• Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Auvergne-Limousin-DOM (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
  MLVU0817769S Administration générale Décision Date de signature : 21-05-2008 Date de publication : 10-08-2008
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