Type de document : Décision

• Décision DSNA/D n° 08-1322 du 24 décembre 2008 modifiant la décision n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
  DEVA0831452S Aviation civile Décision Date de signature : 24-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
  • Document principal
• Décision du 27 novembre 2008 portant délégations de signature aux agents de la caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
  LOGU0901337S Logement et construction Décision Date de signature : 27-11-2008 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-030 du 9 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines RATP/EST
  DEVT0901749S Transports Décision Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-031 du 9 décembre 2008 portant délégation de signature du responsabledu groupe de soutien « contrôle technique et administratif » RATP/EST
  DEVT0901471S Transports Décision Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-002 du 12 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines - RATP/ING
  DEVT0901206S Transports Décision Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-036 du 16 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines - RATP/EST
  DEVT0901795S Transports Décision Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 09-D-028 du 12 juin 2009 modifiant la décision du 28 novembre 2006 portant création de la sous-commission « autorisations, dérogations et accords multilatéraux »
  DEVP0912551S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-21 du 19 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0908102S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision ENAC/DG n° 64-2009 du 8 juin 2009 portant délégation de signature
  DEVA0912855S Aviation civile Décision Date de signature : 08-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Décision du 3 juin 2009relative au transfert d'agréments d'artifices de divertissement
  DEVP0912159S Transports Décision Date de signature : 03-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Décision du 12 juin 2009 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré parle Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Limay(Yvelines)
  DEVT0910844S Transports Décision Date de signature : 12-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 13/CEDRE du 8 janvier 2009 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
  DEVA0906783S Aviation civile Décision Date de signature : 08-01-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 09-0024 du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA0913790S Aviation civile Décision Date de signature : 30-01-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-01 du 23 juin 2009 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
  DEVK0914825S Administration générale Décision Date de signature : 23-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-01 du 26 juin 2009 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel - option formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK0915111S Administration générale Décision Date de signature : 26-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 4 février 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
  DEVA0903527S Aviation civile Décision Date de signature : 04-02-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Décision du 29 avril 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est)
  DEVA0911151S Aviation civile Décision Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Décision du 2 juin 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
  DEVA0913218S Aviation civile Décision Date de signature : 02-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 09-0119 du 2 juin 2009 portant modification de la décision DSNA/D n° 09-0024 du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA0913799S Aviation civile Décision Date de signature : 02-06-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-5558 du 20 octobre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Ateliers de Championnet – RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0829806S Transports Décision Date de signature : 20-10-2008 Date de publication : 15-01-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-5559 du 20 octobre 2008 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0829784S Transports Décision Date de signature : 20-10-2008 Date de publication : 15-01-2009
  • Document principal
• Décision du 19 novembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0831144S Transports Décision Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
  • Document principal
• Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0831134S Transports Décision Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
  • Document principal
• Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0831128S Transports Décision Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
  • Document principal
• Décision n° 17 – 2008-5681 du 20 novembre 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle « cohérence système inspection, production industrielle » RATP/unité Voie (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0829346S Transports Décision Date de signature : 20-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
  • Document principal
• Décision n° 18 du 10 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
  DEVU0830272S Nature Décision Date de signature : 10-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
  • Document principal
• Décision n° 5738 du 1er décembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur du département de l'ingénierie - RATP/ING
  DEVT0900404S Transports Décision Date de signature : 01-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-83 du 17 juillet 2008 portant délégation de signature à l'acheteur du groupe de soutien Achat – RATP/ESP (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0829799S Transports Décision Date de signature : 17-07-2008 Date de publication : 15-01-2009
  • Document principal
• Décision CG n° 6484 du 23 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVK0900046S Développement durable Décision Date de signature : 23-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision du 14 janvier 2009 portant nomination des membres du collège des représentants de l'Etat et des représentants du personnel au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
  DEVK0830968S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision du 10 février 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'Aviation civile Sud-Ouest)
  DEVA0904565S Transports Décision Date de signature : 10-02-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Marne (VNF)
  DEVT0909043S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-02 du 3 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0902488S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-02-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2008-55 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905220S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2008-61 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0902483S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2008-64 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0903426S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° EXP 2009-01 du 19 mars 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
  DEVO0905803S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° EXP 2009-03 du 19 mars 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
  DEVP0905814S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-05 du 19 mars 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0903429S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2008-62 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0902485S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° EXP 2009-02 du 17 avril 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
  DEVP0905811S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° EXP 2009-04 du 17 avril 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
  DEVP0905820S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-10 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905222S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2009-11 du 17 avril 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0905225S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de l'infrastructure, de l'eau et de l'environnement (VNF)
  DEVT0909090S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur de l'organisation, des ressources humaines et du pilotage des moyens (VNF)
  DEVT0909091S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant mandat de représentation au directeur général de Voies navigables de France (VNF)
  DEVT0909092S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la responsable de la mission Europe, recherche et innovation (VNF)
  DEVT0909094S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice de la communication (VNF)
  DEVT0909062S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique (VNF)
  DEVT0909065S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature à la directrice économique et budgétaire (VNF)
  DEVT0909067S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur financier et comptable (VNF)
  DEVT0909089S Transports Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
  • Document principal
• Décision n° AD 2008-56 du 20 janvier 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0830286S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-01-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision du 3 avril 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
  DEVK0908882S Développement durable Décision Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
  • Document principal
• Décision du 12 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
  DEVE0831437S Énergie Décision Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
  • Document principal
• Décision du 10 décembre 2008 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au sein du groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
  DEVN0828066S Urbanisme et aménagement Décision Date de signature : 10-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 2008-5545 du 21 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département - RATP/MRB
  DEVT0829803S Transports Décision Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 10-02-2009
  • Document principal
• Décision du 15 décembre 2008 portant délégation de signature (ANAH/bureau du budget et des marchés)
  LOGU0903364S Logement et construction Décision Date de signature : 15-12-2008 Date de publication : 10-03-2009
  • Document principal
• Décision du 31 décembre 2008 relative à la permanence du directeur général de l'aviation civile. [Abrogée par la décision du 8 août 2024 (Nor : TREA2422117S)].
  DEVA0903765S Aviation civile Décision Date de signature : 31-12-2008 Date de publication : 10-03-2009
  • Document principal
• Décision du 19 janvier 2009 portant nomination au conseil du personnelnavigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA0902491S Aviation civile Décision Date de signature : 19-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
  • Document principal
• Décision du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile)
  DEVA0903004S Aviation civile Décision Date de signature : 30-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-001 du 9 janvier 2009 portant délégation de signature au responsable de l'unité Communication marque - RATP/UCM
  DEVT0902775S Transports Décision Date de signature : 09-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Décision du 28 janvier 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
  DEVK0902807S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-001 du 10 février 2009 portant délégation de signature à la « coordinatrice de l'équipe de gestion des ressources humaines » RATP/RH-Est
  DEVT0903900S Transports Décision Date de signature : 10-02-2009 Date de publication : 10-03-2009
  • Document principal
• Décision du 5 septembre 2008 portant délégation de signature (ANAH, direction administrative et financière)
  LOGU0903367S Logement et construction Décision Date de signature : 05-09-2008 Date de publication : 10-03-2009
  • Document principal
• Décision du 28 janvier 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Routes »
  DEVK0903111S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
  • Document principal
• Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Ouvrages d'art »
  DEVK0903113S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
  • Document principal
• Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Bâtiment »
  DEVK0903114S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-19 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911234S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-30 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911246S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-31 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911250S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-32 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911252S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-33 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911254S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision du 20 mai 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK0911424S Administration générale Décision Date de signature : 20-05-2009 Date de publication : 10-07-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-35 du 26 mai 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911385S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-38 du 26 mai 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911387S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité techniqueparitaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
  DEVU0911898S Logement et construction Décision Date de signature : 29-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-27 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911239S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-28 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911242S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-29 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911245S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-26 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0911236S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 25-06-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5036 du 21 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
  DEVT0902830S Transports Décision Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5037 du 21 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
  DEVT0902891S Transports Décision Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2008-57 du 14 janvier 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0901467S Prévention des risques Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 21 janvier 2009 portant approbation du règlement intérieur de la commission des substances explosives
  DEVP0828220S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 28 janvier 2009 relative au retrait de l'agrément d'artifices de divertissement n° AD PE/60700
  DEVP0901343S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2008-58
  DEVP0903973S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 12 décembre 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVE0905630S Énergie Décision Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2008-43 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
  DEVP0900679S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2008-53 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
  DEVP0900681S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2008-52 du 14 janvier 2009 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
  DEVP0825338S Prévention des risques Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision n° 2 du 3 mars 2009 modifiant la décision du 24 juillet 2008 portant agrément des centres de médecine aéronautique de l'aviation civile
  DEVA0905131S Aviation civile Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-03-2009
  • Document principal
• Décision du 10 mars 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures des transports et de la mer
  DEVK0906117S Administration générale Décision Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 19 mars 2009 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
  DEVK0906534S Administration générale Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
  • Document principal
• Décision du 5 mars 2009 portant délégation de signature
  DEVV0905273S Développement durable Décision Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 25-03-2009
  • Document principal
• Décision du 8 juillet 2008 portant délégation de signature/pouvoirs au chargé de projets à la direction régionale Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
  DEVT0915396S Transports Décision Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées
  DEVT0915476S Transports Décision Date de signature : 01-09-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur adjoint du projet contournement Nîmes-Montpellier (RFF)
  DEVT0915468S Transports Décision Date de signature : 13-11-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF)
  DEVT0915469S Transports Décision Date de signature : 13-11-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur adjoint du projet contournement Nîmes-Montpellier, au responsable de l'unité études et travaux et au responsable du pôle foncier (RFF)
  DEVT0915471S Transports Décision Date de signature : 13-11-2008 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal