Type de document : Décision

• Décision n° 2010-23 du 22 avril 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département contrôle de gestion et finances (CGF)
  DEVT1018889S Transports Décision Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 10-08-2010
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• Décision MF n° 2010-8007 CG du 31 août 2010 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
  DEVK1023835S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
  DEVK1024489S Administration générale Décision Date de signature : 23-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-26 du 29 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département systèmes d'information et télécommunications (SIT)
  DEVT1023449S Transports Décision Date de signature : 29-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 29 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest ; aux agents du groupe achats du département ; aux agents de l'unité opérationnelle Est ; aux agents de l'unité opérationnelle Sud et aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML)
  DEVT1023102S Transports Décision Date de signature : 29-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 29 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département M2E à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines ; aux agents de contrôle de gestion et des systèmes d'informations ; au responsable de la mission maîtrise des risques audit inspection (MAI) et à la responsable qualité et environnement et à la responsable communication (COM) du département
  DEVT1023127S Transports Décision Date de signature : 29-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 1er août 2010 portant délégation du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité médecine conseil ; au responsable du pôle praticiens conseil et veille médicale et au responsable du pôle espace médical de l'entité médecine conseil
  DEVT1022920S Transports Décision Date de signature : 01-08-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-61 du 1er septembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au responsable de l'unité développement des compétences opérateurs (DCO) du département gestion et innovation sociales (GIS)
  DEVT1023896S Transports Décision Date de signature : 01-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 9 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E), chef de l'établissement M2E, aux responsables des sites Aqueduc, Barbès, Chanoinesse, Charenton et Dulong
  DEVT1023719S Transports Décision Date de signature : 09-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 9 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E), chef de l'établissement M2E, aux responsables des sites Gallieni-Robespierre, Necker, site Rennes, et Saint-Denis - Ambroise-Croizat
  DEVT1023720S Transports Décision Date de signature : 09-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-08 du 14 septembre 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département RER, chef de l'établissement RER
  DEVT1024229S Transports Décision Date de signature : 14-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-25 du 14 juin 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département des systèmes d'information et des télécommunications (SIT)
  DEVT1023453S Transports Décision Date de signature : 14-06-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-35 du 1er juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général au directeur du département Services et espaces multimodaux (SEM)
  DEVT1023786S Transports Décision Date de signature : 01-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-36 du 1er juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux (SEM)
  DEVT1023790S Transports Décision Date de signature : 01-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-53 du 9 juillet 2010 portant délégations de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement SIT/ING
  DEVT1023440S Transports Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision CCAS n° 2009-5071 du 28 décembre 2009 portant délégations de signature du directeur de la Caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
  DEVT1022978S Transports Décision Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 28 décembre 2009 portant délégations de la responsable de l'entité comptabilité de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP
  DEVT1023374S Transports Décision Date de signature : 28-12-2009 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 16 février 2010 portant délégations de signature du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité prestations en nature ; au responsable du pôle service et prestation ; au responsable du pôle production et au responsable de l'entité action sociale et prévention
  DEVT1022912S Transports Décision Date de signature : 16-02-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-09 du 14 septembre 2010 portant la délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
  DEVT1024236S Transports Décision Date de signature : 14-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 6 septembre 2010 portant délégations de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane)
  DEVA1022730S Aviation civile Décision Date de signature : 06-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 16 septembre 2010 modifiant la décision n° 2009-663 du 11 juin 2009 du 26 novembre portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1022096S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 16 août 2010 relative au renouvellement du label Grand Site de France
  DEVN1017895S Nature Décision Date de signature : 16-08-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-54 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance
  DEVT1023463S Transports Décision Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-55 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au directeur en charge des services, de la relation client et des espaces
  DEVT1023469S Transports Décision Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision n° 2010-56 du 23 juillet 2010 portant délégation de pouvoir du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint projets, ingénierie et investissements
  DEVT1023474S Transports Décision Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision SDG n° 2010-03 du 26 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur de la permanence générale au référent technique et au référent des réseaux de surface et information voyageurs de la permanence générale
  DEVT1023011S Transports Décision Date de signature : 26-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Décision du 24 juin 2010 relative à la création d'un comité achats à la direction générale de l'aviation civile
  DEVA1018499S Aviation civile Décision Date de signature : 24-06-2010 Date de publication : 10-08-2010
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• Décision du 22 juin 2010 fixant la composition du comité de concertation de l'éducation routière
  DEVS1018376S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 22-06-2010 Date de publication : 10-08-2010
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• Décision n° 5785-CG du 5 juillet 2010 fixant au titre de l'année 2010 la liste des candidats admis au concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK1018161S Développement durable Décision Date de signature : 05-07-2010 Date de publication : 25-07-2010
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• Décision n° 5796 CG du 5 juillet 2010 fixant au titre de l'année 2010 la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVK1018375S Développement durable Décision Date de signature : 05-07-2010 Date de publication : 25-07-2010
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• Décision du 3 juillet 2010 relative au transfert d'agréments d'artifices de divertissement
  DEVP1017510S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision du 9 juillet 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1018251S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision du 9 juillet 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1018252S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-07-2010 Date de publication : 10-08-2010
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 10-0196 du 21 juillet 2010 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l'innovation
  DEVA1018316S Aviation civile Décision Date de signature : 21-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 10-0197 du 21 juillet 2010 modifiant la décision DSNA/D n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
  DEVA1018322S Aviation civile Décision Date de signature : 21-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision du 3 mai 2010 portant délégation de signature
  DEVU1020882S Nature Décision Date de signature : 03-05-2010 Date de publication : 10-09-2010
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• Décision du 20 mai 2010 de labellisation Grand Site de France®
  DEVN1013649S Nature Décision Date de signature : 20-05-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision n° 58 du 9 juin 2010 portant délégation générale de signature
  DEVU1016314S Nature Décision Date de signature : 09-06-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision du 14 juin 2010relative à la labellisation Grand Site de France
  DEVN1013665S Nature Décision Date de signature : 14-06-2010 Date de publication : 10-09-2010
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• Décision du 12 avril 2010portant délégation de signature
  DEVU1020807S Nature Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision du 12 avril 2010portant délégation de signature
  DEVU1020810S Nature Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
  DEVU1020842S Nature Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
  DEVU1020845S Nature Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
  DEVU1020864S Nature Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
  DEVU1020869S Nature Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
  DEVU1020885S Nature Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
  DEVU1020915S Nature Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
  DEVU1020846S Nature Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
  DEVU1020853S Nature Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Décision du 12 avril 2010 portant délégation de signature
  DEVU1020859S Nature Décision Date de signature : 12-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
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