Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Mer

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Publié le : 22-02-2025

Décision du 21 février 2025 portant modification à la décision du 24 décembre 2024 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
TECM2505547S Mer Décision Date de signature : 21-02-2025 Date de publication : 22-02-2025
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Publié le : 11-01-2025

Décision du 10 janvier 2025 modifiant la décision du 19 décembre 2024 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2025.
TECM2500977S Mer Décision Date de signature : 10-01-2025 Date de publication : 11-01-2025
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Publié le : 28-12-2024

Décision du 24 décembre 2024 portant désignation des navires de pêche professionnelle inclus dans l’expérimentation obligatoire prévue par l’arrêté du 13 décembre 2024 relatif à l’amélioration de la collecte de données sur les captures accidentelles de mammifères marins et à l’expérimentation de dispositifs techniques de réduction des captures accidentelles de dauphin commun à bord de navires de pêche sous pavillon français.
ATDM2434727S Mer Décision Date de signature : 24-12-2024 Date de publication : 28-12-2024
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Publié le : 20-12-2024

Décision du 19 décembre 2024 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2025.
PTDM2434715S Mer Décision Date de signature : 19-12-2024 Date de publication : 20-12-2024
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Publié le : 11-12-2024

Décision du 10 décembre 2024 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale pour l’obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
PTDM2433528S Mer Décision Date de signature : 10-12-2024 Date de publication : 11-12-2024
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Décision du 10 décembre 2024 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale pour l’obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3000.
PTDM2433526S Mer Décision Date de signature : 10-12-2024 Date de publication : 11-12-2024
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Publié le : 06-07-2024

Décision du 22 septembre 2023 portant désignation de l’officier de sécurité de la direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture.
TREM2415115S Mer Décision Date de signature : 22-09-2023 Date de publication : 06-07-2024
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Publié le : 08-06-2024

Décision du 3 juin 2024 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2024-2025.
TREM2415225S Mer Décision Date de signature : 03-06-2024 Date de publication : 08-06-2024
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Publié le : 23-12-2023

Décision du 21 décembre 2023 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2024.
PRMM2335262S Mer Décision Date de signature : 21-12-2023 Date de publication : 23-12-2023
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Publié le : 22-09-2023

Décision du 20 septembre 2023 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale pour l’obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande.
PRMM2325208S Mer Décision Date de signature : 20-09-2023 Date de publication : 22-09-2023
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Décision du 20 septembre 2023 portant validation du programme de formation et des modalités d'évaluation du cursus de formation initiale pour l’obtention des diplômes d’officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8000 kW.
PRMM2325211S Mer Décision Date de signature : 20-09-2023 Date de publication : 22-09-2023
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Publié le : 03-03-2023

Décision du 24 février 2023 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2023-2024.
PRMM2305450S Mer Décision Date de signature : 24-02-2023 Date de publication : 03-03-2023
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 29-12-2022

Décision du 16 décembre 2022 relative à la composition du comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2023.
PRMM2236135S Mer Décision Date de signature : 16-12-2022 Date de publication : 29-12-2022
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Publié le : 19-02-2022

Décision du 10 février 2022 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2022-2023.
MERT2204324S Mer Décision Date de signature : 10-02-2022 Date de publication : 19-02-2022
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 29-01-2022

Décision du 27 janvier 2022 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2022.
MERT2202994S Mer Décision Date de signature : 27-01-2022 Date de publication : 29-01-2022
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Publié le : 17-12-2021

Décision du 2 décembre 2021 modifiant la décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2136136S Mer Décision Date de signature : 02-12-2021 Date de publication : 17-12-2021
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Publié le : 18-09-2021

Décision du 10 septembre 2021 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2021.
MERK2126450S Mer Décision Date de signature : 10-09-2021 Date de publication : 18-09-2021
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Publié le : 18-05-2021

Décision du 12 mai 2021 modifiant la décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2114996S Mer Décision Date de signature : 12-05-2021 Date de publication : 18-05-2021
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Publié le : 08-05-2021

Décision du 05 mai 2021 modifiant la décision MERT2108975S du 29 mars 2021 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2021-2022.
MERT2113908S Mer Décision Date de signature : 05-05-2021 Date de publication : 08-05-2021
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 31-03-2021

Décision du 29 mars 2021 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2021-2022.[Abrogée par décision MERT2113908S du 05 mai 2021.]
MERT2108975S Mer Décision Date de signature : 29-03-2021 Date de publication : 31-03-2021
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 20-03-2021

Décision du 17 mars 2021 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2108183S Mer Décision Date de signature : 17-03-2021 Date de publication : 20-03-2021
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Publié le : 29-01-2021

Décision du 20 janvier 2021 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2102257S Mer Décision Date de signature : 20-01-2021 Date de publication : 29-01-2021
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Publié le : 29-12-2020

Décision du 23 décembre 2020 relative à la composition du Comité national de sélection des sujets au titre de l’année 2021.
MERT2036712S Mer Décision Date de signature : 23-12-2020 Date de publication : 29-12-2020
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Publié le : 04-12-2020

Décision du 1er décembre 2020 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République Populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2033373S Mer Décision Date de signature : 01-12-2020 Date de publication : 04-12-2020
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Publié le : 28-11-2020

Décision du 25 novembre 2020 relative aux conditions de reconnaissance des brevets d’aptitude délivrés par la République Populaire de Chine pour le service à bord de certains navires battant pavillon français.
MERT2032308S Mer Décision Date de signature : 25-11-2020 Date de publication : 28-11-2020
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