Thème : Administration générale

• Note d'information du 27 mai 2002 relative aux incidences sur les procédures eau et ICPE du décret no 2002-89 du 16 janvier 2002 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive (JO du 19 janvier 2002) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0210304N Administration générale Note Date de signature : 27-05-2002 Date de publication : 25-08-2002
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• Note de service du 18 février 1999 relative à la nomination de MM. Charbonnier (Pascal) et Laurent (Yvan) (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG9980159N Administration générale Note Date de signature : 18-02-1999 Date de publication : 08-06-1999
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• Note de service du 18 février 1999 relative à la nomination de Monsieur Pauly (Alain) (texte non paru au Journal oficiel)
  ATEG9980158N Administration générale Note Date de signature : 18-02-1999 Date de publication : 08-06-1999
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• Note de service du 15 octobre 1998 relative à la nomination de Monsieur Michel (Jean-Marc) à la direction de la nature et des paysages (texte non paru au Journal officiel)
  Administration générale Note Date de signature : 15-10-1998 Date de publication : 25-03-1999
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• Note de service du 8 janvier 1999 relative à la nomination de Monsieur David (Benoît) (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG9980049N Administration générale Note Date de signature : 08-01-1999 Date de publication : 25-03-1999
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• Note de service du 10 janvier 2001 portant nominations (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0100018N Administration générale Note Date de signature : 10-01-2001 Date de publication : 25-02-2001
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• Note du 30 janvier 2007 relative à l'organisation de sécurité des systèmes d'information des directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (texte non paru au Journal officiel)
  DEVH0807351N Administration générale Note Date de signature : 30-01-2007 Date de publication : 10-04-2008
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• Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2010 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
  DEVK1018405C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2010
  DEVK1019885C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Note du 1er février 2007 relative à la mise en œuvre de l'outil SOLON au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (MTETM) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0790517N Administration générale Note Date de signature : 01-02-2007 Date de publication : 25-03-2007
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