Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
11
Arrêté
212
Autre
28
Avenant
3
Avis
8
Circulaire
105
Convention
1
Décision
390
Instruction
14
Note
3
Thématique
Administration générale
134
Aviation civile
53
Développement durable
45
Énergie
26
Logement et construction
57
Mer
13
Nature
64
Prévention des risques
177
Sécurité et circulation routières
19
Transports
184
Urbanisme et aménagement
3
Mots clés
Ressource humaine
20
Année de publication
2010
775
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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775 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 22 janvier 2010 portant nomination à la commission des produits chimiques et biocides
DEVP0930635A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 22-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 10 septembre 2010 portant création d'un comité stratégique et d'un secrétariat permanent pour l'élaboration de la stratégie nationale de la recherche énergétique
DEVK0928440A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 10-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Arrêté du 2 septembre 2010 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA1022931A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 02-09-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Arrêté du 16 juillet 2010 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2009 et 2010 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1021896A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Arrêté du 4 août 2010 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'ENTE en matière d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire
DEVK1021046A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Arrêté du 20 août 2010 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'École nationale des travaux publics de l'État
DEVK1022006A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Arrêté du 13 septembre 2010 portant nominations
DEVT1021611A
Transports
Arrêté
Date de signature : 13-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Arrêté du 27 août 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE1023306A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain bâtie sur le territoire de la commune de Steinbourg (Bas-Rhin)
DEVT1022968A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Arrêté du 4 août 2010 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
DEVN1019518A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Arrêté du 6 octobre 2010 portant nomination à la Commission centrale de sécurité
DEVT1024226A
Transports
Arrêté
Date de signature : 06-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Arrêté du 26 octobre 2010 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2010
DEVS1026106A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 26-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Arrêté du 15 octobre 2010 fixant pour les militaires relevant du ministre chargé de la mer l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense
DEVK1028875A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des trois comités techniques paritaires distincts de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement de la région Île-de-France (DRIEA)
DEVK1027480A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2010 portant nomination à la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret n° 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable
DEVK1026916A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 12 novembre 2010 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'École nationale des travaux publics de l'État
DEVK1027939A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 12 novembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1029531A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 21 septembre 2010 fixant la composition du jury de l'examen de la 2e qualification au titre de l'année 2010 du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
DEVA1027650A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 27-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Île-de-France (DRIEE)
DEVK1027486A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement de la région Île-de-France (DRIHL)
DEVK1027488A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 5 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK1028345A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 novembre 1975 relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes
DEVK1023137A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2713 Annexe au format PDF
DEVP1022261A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 13-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Arrêté du 14 octobre 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2714 Annexe au format PDF
DEVP1022264A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 14-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Arrêté du 15 octobre 2010 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2715 Annexe au format PDF
DEVP1022266A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 15-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
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