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Résultats de recherche : - Année de publication: 2012
Thème : Urbanisme et aménagement
Thème : Transports
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Arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le réseau ferré national
TRAT1208556A
Transports
Arrêté
Date de signature : 19-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
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Circulaire du 12 mars 2012 portant instruction sur les conditions techniques d'aménagement des routes de type 2 x 1 voie, route à chaussées séparées
TRAT1204220C
Transports
Circulaire
Date de signature : 12-03-2012
Date de publication : 10-04-2012
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Décision n° NUN-12-001 du 20 février 2012 portant délégation de signature du responsable de l'unité études au responsable technique de l'unité études
TRAT1206527S
Transports
Décision
Date de signature : 20-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
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Décision n° VAL 2012-15 du 22 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1206438S
Transports
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
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Décision du 22 février 2012 portant autorisation d'acquisition de lots de copropriété situés sur la parcelle AJ 85 à Saint-Ouen (93400) au 57 de l'avenue Michelet
TRAT1206613S
Transports
Décision
Date de signature : 22-02-2012
Date de publication : 25-03-2012
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Délibération du conseil d'administration de la RATP, séance du 17 février 2012
TRAT1206133X
Transports
Autre
Date de publication : 25-03-2012
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Décision n° MRF 2012-35-36-41 du 1er janvier 2012 portant délégations de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER ; aux agents de l'entité achats AME et au délégué du directeur du département MRF
TRAT1224187S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Décision n° MRF 2012-052 du 1er janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant ferroviaire (MRF) au délégué du directeur de département
TRAT1224183S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Décision n° MRF 2012-34-37 du 7 février 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats de l'unité de maintenance sur pneumatiques (MP) et aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
TRAT1224186S
Transports
Décision
Date de signature : 07-02-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Décision du 17 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au sein de la SNCF
TRAT1224293S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Décision n° VAL 2012-11 du 24 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1223125S
Transports
Décision
Date de signature : 24-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Décision n° SIT 2012-5018-5019-5020-5021 du 24 avril 2012 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication-déploiement de services de communication (OSC-DSC) ; au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication-ingénierie de services de communication (OSC-ISC) ; au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication-support et administration des services (OSC-SAS) et au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication-soutien logistique des services (OSC-SLS)
TRAT1223121S
Transports
Décision
Date de signature : 24-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Décision n° 2012-19 du 26 avril 2012 portant la délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département RER
TRAT1224025S
Transports
Décision
Date de signature : 26-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Décision n° 2012-25 du 26 avril 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département gestion des infrastructures (GDI)
TRAT1224011S
Transports
Décision
Date de signature : 26-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Décision n° MRF 2012-32-33 du 1er mars 2012 portant délégations de signature du directeur de département du matériel roulant ferroviaire (MRF), aux agents de l'entité achats MF77-VMI et aux agents de l'entité achats MF67-TW
TRAT1224184S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Décision n° SIT 2012-5014 du 6 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de domaine exploitation maintenance de services de communication de l'unité opérateur de service de communication (OSC-DES)
TRAT1223120S
Transports
Décision
Date de signature : 06-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Décision n° RER 2012-02 du 16 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département RER au directeur de la ligne A
TRAT1223131S
Transports
Décision
Date de signature : 16-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Décision n° RER 2012-03 du 17 avril 2012 portant délégation de signature du directeur de département RER au directeur de la ligne B
TRAT1223129S
Transports
Décision
Date de signature : 17-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
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Arrêté du 3 mai 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1222872A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-05-2012
Date de publication : 25-05-2012
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Décision n° 2012-5882 du 26 mars 2012 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département développement, innovation et territoires
TRAT1221901S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2012
Date de publication : 25-05-2012
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Décision n° VAL 2012-21 du 27 mars 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1222201S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2012
Date de publication : 25-05-2012
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Décision n° 2012-20 du 2 avril 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département gestion des infrastructures, chef de l'établissement gestion des infrastructures
TRAT1222180S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
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Arrêté du 10 avril 2012 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1209655A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
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Décision n° CGF 2012-5015 du 26 avril 2012 portant délégations de signature du directeur du département contrôle de gestion et finances à différents agents du département contrôle de gestion et finances
TRAT1223124S
Transports
Décision
Date de signature : 26-04-2012
Date de publication : 10-06-2012
Aucun
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