-
Note de gestion du 14 juin 2013 relative à l'attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SACDD) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du METL et du MEDDE au titre de 2013
DEVK1315393N
Administration générale
Note
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Note de gestion du 17 juin 2013 relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au METL et au MEDDE
DEVK1315111N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Note de gestion du 24 juin 2013 relative à la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils du METL et du MEDDE au titre de 2013
DEVK1315652N
Administration générale
Note
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Convention de délégation de gestion du 30 mai 2013 concernant le programme 147 « Politique de la ville » et le programme 177 « Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables »
ETLK1315458X
Administration générale
Convention
Date de signature : 30-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Note de gestion du 10 juin 2013 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation au titre de l'année 2013
DEVK1314095N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Note de gestion du 10 juin 2013 relative à la prime de service et de rendement au titre de l'année 2013 allouée à certains fonctionnaires relevant du METL et du MEDDE
DEVK1314110N
Administration générale
Note
Date de signature : 10-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Note de gestion du 11 juin 2013 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du METL et du MEDDE au titre de 2013
DEVK1312215N
Administration générale
Note
Date de signature : 11-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Note de gestion du 14 juin 2013 relative à la mise en oeuvre de la garantie individuelle du pouvoir d'achat (GIPA) au titre de l'année 2013
DEVK1315071N
Administration générale
Note
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 13 juin 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
ETLK1314852A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 13 juin 2013 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre l'année 2013
DEVK1315607A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 14 juin 2013 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
ETLK1315006A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 19 juin 2013 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1314576A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 12 juin 2013 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
ETLK1314850A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 24 juin 2013 portant nomination au conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVR1313352A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision du 5 juin 2013 approuvant le règlement intérieur du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers (CTUPP)
DEVR1315594S
Énergie
Décision
Date de signature : 05-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision n° AD 2013-19 du 12 juin 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1314517S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision n° AD 2013-20 du 12 juin 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1314521S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision du 7 juin 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « bâtiment »
DEVD1314277S
Développement durable
Décision
Date de signature : 07-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision CG n° 2013-3534 du 17 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1315576S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision n° 2013-3536 du 17 juin 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1315574S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision n° 13-653 du 19 juin 2013 fixant, au titre de l'année 2013, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1315172S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 14 mai 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1314917A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 6 juin 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1315166A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 06-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 6 juin 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1315173A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 06-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 12 juin 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1316356A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision CP n° 2013-6 du 25 juin 2013 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à un membre du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la flore et de ses habitats
DEVL1315629S
Nature
Décision
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Circulaire du 18 juin 2013 relative à la réforme de la fiscalité de l'aménagement
ETLL1309352C
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 18-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Délibération CNPN n° 2013-4 du 24 juin 2013 portant délégation de compétence au comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1315680S
Nature
Autre
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Délibération CNPN n° 2013-3 du 25 juin 2013 portant élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1315677S
Nature
Autre
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision n° AD 2013-30 du 24 juin 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1315927S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 12 juin 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « pompe à chaleur eau glycolée/eau pour la génération d'eau chaude sanitaire » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1313638A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 12-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 17 juin 2013 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
DEVL1313983A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Arrêté du 25 juin 2013 portant approbation de l'élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1316627A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision n° AD 2013-26 du 24 juin 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1315919S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision n° AD 2013-27 du 24 juin 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1315922S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
-
Décision n° AD 2013-28 du 24 juin 2013relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1315921S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-07-2013
