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Résultats de recherche : - Année de publication: 2010
Signé le : 25-11-2010
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Délibération du 25 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs au président-directeurgénéral, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2010 et la première séance de l'année 2011 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil del'été 2011
DEVT1031594X
Transports
Autre
Date de signature : 25-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Délibération du 25 novembre 2010 portant cession par la RATP à Logis-Transports d'unvolume sur un terrain sis à Vitry-sur-Seine, département du Val-de-Marne, 9, route de Fontainebleau
DEVT1030767X
Transports
Autre
Date de signature : 25-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Délibération du 25 novembre 2010 portant cession d'un terrain à Nanterre sur le quel sont implantés le parc des services techniques de La Folie et un immeuble logis-transports - Compléments à la délibération du 28 septembre 2007
DEVT1030770X
Transports
Autre
Date de signature : 25-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Délibération du 25 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs au président-directeurgénéral, d'une part, entre la dernière séance de l'année 2010 et la première séance de l'année 2011 et, d'autre part, durant la période d'interruption des séances du conseil del'été 2011
DEVT1030775X
Transports
Autre
Date de signature : 25-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Signé le : 24-11-2010
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Arrêté du 24 novembre 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune d'Apremont (Haute-Saône)
DEVT1027513A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° GIS 2010-45 du 24 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission ressources humaines, communication, qualité
DEVT1031333S
Transports
Décision
Date de signature : 24-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Circulaire du 24 novembre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produitsde marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
DEVD1030182C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 24-11-2010
Date de publication : 25-12-2010
Signé le : 28-10-2010
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Arrêté du 28 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1028183A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
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Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des trois comités techniques paritaires distincts de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement de la région Île-de-France (DRIEA)
DEVK1027480A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Arrêté du 28 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1028181A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
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Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Île-de-France (DRIEE)
DEVK1027486A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement de la région Île-de-France (DRIHL)
DEVK1027488A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
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