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Type de document
Annexe
272
Arrêté
4600
Autre
698
Avenant
97
Avis
156
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1806
Convention
313
Décision
7020
Directive
2
Instruction
275
Note
638
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3970
Aviation civile
2048
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
758
Eau
197
Énergie
457
Équipement
477
Logement et construction
1030
Mer
317
Nature
1032
Paysage et sites
90
Prévention des risques
1562
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3832
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
66
Biodiversité
154
Circulation aérienne
60
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
419
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
744
Risque naturel
1
Sécurité maritime
5
Transport aérien
14
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
4
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
471
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15958 documents trouvés
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CSV
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date de publication
thématique
date de signature
type
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25
50
100
Publié le : 03-12-2024
Décision du 27 novembre 2024 portant désaffectation et déclassement d’un bien relevant du domaine public aéronautique – Commune de Pleurtuit (Ille-et-Vilaine).
PTDA2431291S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-11-2024
Date de publication : 03-12-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 10 septembre 2024 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
TREA2423025S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-09-2024
Date de publication : 03-12-2024
Document principal
Décision du 27 novembre 2024 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune d’Ancourt (Seine-Maritime).
PTDA2431262S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-11-2024
Date de publication : 03-12-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 27 novembre 2024 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Damartin-en-Goële (Seine-et-Marne).
PTDA2431290S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-11-2024
Date de publication : 03-12-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 2 décembre 2024 portant désaffectation et déclassement d’un bien relevant du domaine public aéronautique – Commune de Saint-Benoît-d’Hébertot (Calvados).
PTDA2431292S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-11-2024
Date de publication : 03-12-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 30-11-2024
Décision du 17 octobre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
PTDA2430840S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-10-2024
Date de publication : 30-11-2024
Document principal
Décision du 27 novembre 2024 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Saint-Gatien-des-Bois (Calvados).
PTDA2431294S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-11-2024
Date de publication : 30-11-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 27 novembre 2024 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Toussus-le-Noble (Yvelines).
PTDA2431430S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-11-2024
Date de publication : 30-11-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 27 novembre 2024 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Commune de Dadonville (Loiret).
PTDA2431289S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-11-2024
Date de publication : 30-11-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 29-11-2024
Arrêté du 26 novembre 2024 fixant la liste des catégories d’emplois pouvant ouvrir l’accès à la classe fonctionnelle du grade d’administrateur principal des affaires maritimes.
PTDK2431326A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-11-2024
Date de publication : 29-11-2024
Document principal
Décision du 25 novembre 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
PTDA2431994S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-11-2024
Date de publication : 29-11-2024
Document principal
Décision du 8 octobre 2024 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès de la directrice interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
PTDA2426210S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-10-2024
Date de publication : 29-11-2024
Document principal
Décision du 27 novembre 2024 portant désaffectation et déclassement de biens relevant du domaine public aéronautique – Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
PTDA2431285S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-11-2024
Date de publication : 29-11-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 28-11-2024
Arrêté du 25 novembre 2024 portant cessation de fonction et nomination de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2431330A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 25-11-2024
Date de publication : 28-11-2024
Document principal
Décision du 19 novembre 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute A68 et de la route nationale N88.
PTDT2429296S
Transports
Décision
Date de signature : 19-11-2024
Date de publication : 28-11-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 25 novembre 2024 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
PTDA2431470S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-11-2024
Date de publication : 28-11-2024
Document principal
Publié le : 27-11-2024
Décision n°2024-09-01 du 20 septembre 2024 portant nomination du Directeur général adjoint de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS).
LRUL2431636S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 20-09-2024
Date de publication : 27-11-2024
Document principal
Décision n°2024-09-02 du 20 septembre 2024 portant délégation de signature de [M.] Claude Bonacossa.
LRUL2431639S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 20-09-2024
Date de publication : 27-11-2024
Document principal
Décision n°2024-09-04 du 20 septembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
LRUL2431642S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 20-09-2024
Date de publication : 27-11-2024
Document principal
Décision n°2024-09-06 du 20 septembre 2024 portant délégation de signature de [Mme] Audrey Saintini.
LRUL2431645S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 20-09-2023
Date de publication : 27-11-2024
Document principal
Publié le : 26-11-2024
Décision BSERR n° 24-011 du 22 novembre 2024 modifiant la décision BSEI n° 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus, et approuvant une nouvelle version du guide professionnel pour l’élaboration des plans d’inspections – service inspection STORENGY.
TECP2428695S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-11-2024
Date de publication : 26-11-2024
Document principal
Décision du 22 novembre 2024 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2025 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
TECR2428811S
Énergie
Décision
Date de signature : 22-11-2024
Date de publication : 26-11-2024
Document principal
Publié le : 23-11-2024
Décision du 25 septembre 2023 portant sanction administrative à l’encontre de l'ancien président de la SCIC Argenteuil-Bezons Habitat.
TREL2322475S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 25-09-2023
Date de publication : 23-11-2024
Document principal
Publié le : 21-11-2024
Arrêté du 7 novembre 2024 approuvant le contrat de concession entre l’Etat et la société SICAE EST.
TECR2420079A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
Arrêté du 19 novembre 2024 portant nomination du président et d’une vice-présidente du Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2430266A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-11-2024
Date de publication : 21-11-2024
Document principal
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