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181
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2021
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 16 décembre 2021 modifiant l’arrêté portant homologation des tarifs de la redevance prévue à l’article L. 131-3 du code de l’environnement.
TREP2137056A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 16-12-2021
Date de publication : 29-12-2021
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2021 portant renouvellement de deux membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes.
MERT2138555A
Mer
Arrêté
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 25-12-2021
Document principal
Arrêté du 25 novembre 2021 portant fusion des commissions d’avancement des ouvriers de l’Etat compétentes pour les ouvriers de l’Etat de la direction générale de l’aviation civile et du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2135145A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Arrêté du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2133763A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 23-11-2021
Date de publication : 30-11-2021
Document principal
Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 06 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Loire d’Iguerande à Decize » renommé « Val de Loire bocager » (zone de protection spéciale).
TREL2135258A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
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Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 25 novembre 2021 portant désignation du site Natura 2000 « Côte de Champvermol » (zone de protection spéciale).
TREL2135262A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 05 janvier 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Chênaies et pinèdes de Corse » (zone de protection spéciale).
TREL2135268A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 28-12-2021
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2135330A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 01-12-2021
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135329A.
TRAT2135329A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 01-12-2021
Document principal
Arrêté du 30 novembre 2021 portant désignation de fonctionnaires et agents de l’État chargés de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L.1451-1 du code des transports.
TRAT2133422A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-11-2021
Date de publication : 08-12-2021
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135322A.
TRAT2135322A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135328A.
TRAT2135328A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135327A.
TRAT2135327A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains - TRAT2135325A.
TRAT2135325A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-11-2021
Date de publication : 02-12-2021
Document principal
Arrêté du 06 juillet 2021 portant nomination d’un membre permanent au conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2120640A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 06-07-2021
Date de publication : 28-07-2021
Document principal
Arrêté du 21 juillet 2021 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2121852A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-07-2021
Date de publication : 28-07-2021
Document principal
Arrêté du 06 juillet 2021 portant renouvellement d’un membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2120642A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 06-07-2021
Date de publication : 28-07-2021
Document principal
Arrêté du 06 juillet 2021 portant nomination d’un membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2120643A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 06-07-2021
Date de publication : 28-07-2021
Document principal
Arrêté du 22 juillet 2021portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2121899A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 22-07-2021
Date de publication : 30-07-2021
Document principal
Arrêté du 30 juillet 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2122550A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-07-2021
Date de publication : 04-08-2021
Document principal
Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Sites d'Ecouves » (zone spéciale de conservation).
TREL2116417A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 05-11-2021
Document principal
Document principal
Annexe(s) :
1
Lien
Arrêté du 30 juillet 2021 portant retrait de l’agrément de psychologues dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2123920A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-07-2021
Date de publication : 05-08-2021
Document principal
Arrêté du 29 juillet 2021 portant agrément de deux psychologues au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2123182A
Transports
Arrêté
Date de signature : 29-07-2021
Date de publication : 03-08-2021
Document principal
Arrêté du 9 novembre 2021 portant nomination à la commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs.
TREP2132778A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 10-11-2021
Date de publication : 13-11-2021
Document principal
Arrêté du 28 octobre 2021 portant nomination de monsieur Slimane BOUAKIL dans les fonctions de directeur général de l’établissement public foncier de Hauts-de-France à titre intérimaire.
LOGL2131809A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 28-10-2021
Date de publication : 10-11-2021
Document principal
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