Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16515 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-09-2013

Circulaire du 9 août 2013 relative à la démarche de prévention et de gestion des risques sanitaires des installations classées soumises à autorisation
DEVP1311673C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 09-08-2013 Date de publication : 10-09-2013
- Document principal
Circulaire du 14 août 2013 relative à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation et à l'utilisation des cartes de risques pour les territoires à risque important d'inondation
DEVP1320796C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 14-08-2013 Date de publication : 10-09-2013
- Document principal
Circulaire du 16 août 2013 relative aux installations de nettoyage à sec visées par la rubrique 2345 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1307255C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 16-08-2013 Date de publication : 10-09-2013
- Document principal
Note de gestion du 14 août 2013 relative aux modalités d'attribution de la PFR 2013 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d'autres administrations en poste dans les services du METL ou du MEDDE
DEVK1321553N Administration générale Note Date de signature : 14-08-2013 Date de publication : 10-09-2013
- Document principal

Publié le : 25-08-2013

Décision du 31 juillet 2013 portant désignation de M. Alain VANSTEENKISTE en tant que directeur de projet chargé de la mise en oeuvre du dispositif de gestion des personnels et de paye instauré par l'opérateur national de paye (secrétariat général)
ETLK1316789S Administration générale Décision Date de signature : 31-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Circulaire du 24 juillet 2013 relative à la tenue de l'inventaire physique des biens mobiliers
DEVK1318612C Administration générale Circulaire Date de signature : 24-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Note de gestion du 26 juillet 2013 relative à la procédure d'attribution de la PFR au titre de 2013 aux agents de catégorie B du ministère chargé de l'agriculture en poste dans les services du METL et du MEDDE
DEVK1319681N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Note du 26 juillet 2013 complémentaire à la note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d'harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
DEVK1319842N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Arrêté du 30 juillet 2013 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires sortis en 2012 et 2013 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1319156A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Arrêté du 31 juillet 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières
DEVK1318468A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Décision du 29 mai 2013 modifiant la décision du 12 septembre 2012 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
DEVK1313920S Administration générale Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Décision du 22 juillet 2013 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1315519S Administration générale Décision Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Arrêté du 30 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1318465A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Décision du 15 juillet 2013 fixant le taux de promotion dans le corpsdes ingénieurs des travaux de la météorologie pour l'année 2014
DEVD1318266S Développement durable Décision Date de signature : 15-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Décision n° 2013-4304 du 22 juillet 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
DEVD1318053S Développement durable Décision Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Arrêté du 28 mars 2013 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Méditerranée Est
DEVP1312512A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 28-03-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Arrêté du 22 juillet 2013 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 2009 modifié portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression
DEVP1318972A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Instruction du 4 juin 2013 relative aux évolutions du régime des aides de l'Anah et du programme Habiter mieux en 2013
ETLL1321244J Logement et construction Instruction Date de signature : 04-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Arrêté du 26 juillet 2013 portant agrément de médecins et psychologuesau titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1318916A Transports Arrêté Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Arrêté du 7 août 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1317481A Transports Arrêté Date de signature : 07-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Décision GDI n° 2013-019 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
TRAT1319817S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Décision modifiant la décision CP n° 2013-4 du 25 juin 2013relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des aires protégées
DEVL1320358S Nature Décision Date de signature : 25-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Décision du 31 juillet 2013 modifiant la décision CNPN n° 2013-5 du 24 juin 2013 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1320247S Nature Décision Date de signature : 31-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Décision du 31 juillet 2013 modifiant la décision CP n° 2013-1 du 25 juin 2013 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée de la flore et de ses habitats
DEVL1320350S Nature Décision Date de signature : 31-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal
Circulaire du 29 juillet 2013 relative à la mise à jour de l'instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique au 1er janvier 2013
ETLL1307295C Logement et construction Circulaire Date de signature : 29-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
- Document principal

<<

<

288

289

290

291

292

>

>>