Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Énergie

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Publié le : 26-03-2025

Décision du 17 mars 2025 portant approbation d’une troisième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode boisement ».
TECR2507775S Énergie Décision Date de signature : 17-03-2025 Date de publication : 26-03-2025
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 19-02-2025

Décision du 14 février 2025 portant approbation d’une troisième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode boisement ».
TECR2501722S Énergie Décision Date de signature : 14-02-2025 Date de publication : 19-02-2025
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 14 février 2025 portant approbation d’une troisième version de la méthode pour le label « Bas-Carbone » intitulée « méthode Reconstitution de Peuplements Forestiers Dégradés ».
TECR2501724S Énergie Décision Date de signature : 14-02-2025 Date de publication : 19-02-2025
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 25-12-2024

Convention du 6 novembre 2024 de délégation de gestion relative au mécanisme d’apurement des anciennes CSPE.
TECR2432864X Énergie Convention Date de signature : 06-11-2024 Date de publication : 25-12-2024
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Publié le : 24-12-2024

Arrêté du 16 décembre 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2433739A Énergie Arrêté Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
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Publié le : 26-11-2024

Décision du 22 novembre 2024 définissant le prix retenu pour la valorisation des quotas d'émission de gaz à effet de serre pour l’année 2025 en application du IV de l'article D. 221-20 du code de l'énergie.
TECR2428811S Énergie Décision Date de signature : 22-11-2024 Date de publication : 26-11-2024
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Publié le : 21-11-2024

Arrêté du 7 novembre 2024 approuvant le contrat de concession entre l’Etat et la société SICAE EST.
TECR2420079A Énergie Arrêté Date de signature : 07-11-2024 Date de publication : 21-11-2024
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- 1
- 2
Arrêté du 19 novembre 2024 portant nomination du président et d’une vice-présidente du Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2430266A Énergie Arrêté Date de signature : 19-11-2024 Date de publication : 21-11-2024
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Arrêté du 19 novembre 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2430110A Énergie Arrêté Date de signature : 19-11-2024 Date de publication : 21-11-2024
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Publié le : 19-10-2024

Arrêté du 15 octobre 2024 portant nomination au conseil d’administration de l’IFP Energies nouvelles.
TECR2426758A Énergie Arrêté Date de signature : 15-10-2024 Date de publication : 19-10-2024
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