Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

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Publié le : 04-07-2024

Décision du 25 juin 2024 portant désaffectation de parcelles relevant du domaine public aéronautique – Commune de Longuenesse (Pas-de-Calais).
TREA2417259S Aviation civile Décision Date de signature : 25-06-2024 Date de publication : 04-07-2024
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Publié le : 03-07-2024

Décision du 1er juillet 2024 relative au label Grand Site de France « Salagou - Cirque de Mourèze ».
TREL2414631S Paysage et sites Décision Date de signature : 01-07-2024 Date de publication : 03-07-2024
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Publié le : 29-06-2024

Décision modificative du 25 juin 2024 modifiant la décision du 4 avril 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TREA2417150S Aviation civile Décision Date de signature : 25-06-2024 Date de publication : 29-06-2024
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Décision du 26 juin 2024 relative à l’homologation du produit de signalisation routière horizontale dynamique de la société Colas, nommé Flowell, pour le cas d’usage des passages piétons qui sont contrôlés par des feux.
TRET2416410S Transports Décision Date de signature : 26-06-2024 Date de publication : 29-06-2024
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Publié le : 27-06-2024

Décision du 25 juin 2024 portant désaffectation et déclassement d’une parcelle relevant du domaine public aéronautique – Commune de Longuenesse (Pas-de-Calais).
TREA2417257S Aviation civile Décision Date de signature : 25-06-2024 Date de publication : 27-06-2024
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Publié le : 25-06-2024

Décision du 21 juin 2024 portant fermeture en 2024 des sites de l’administration centrale.
TREK2414980S Administration générale Décision Date de signature : 21-06-2024 Date de publication : 25-06-2024
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Publié le : 21-06-2024

Décision du 17 juin 2024 relative aux conditions d’utilisation et aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’altiport de Corlier (Ain).
TREA2416080S Aviation civile Décision Date de signature : 17-06-2024 Date de publication : 21-06-2024
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Décision du 13 juin 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Belleville-Villié-Morgon (Rhône).
TREA2416033S Aviation civile Décision Date de signature : 13-06-2024 Date de publication : 21-06-2024
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Publié le : 20-06-2024

Décision du 29 avril 2024 relative à la révision du schéma directeur de signalisation des autoroutes A1, A170, A3, de la route nationale RN104 et à l’élaboration du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A104 (contournement est de Roissy).
TRET2406896S Transports Décision Date de signature : 29-04-2024 Date de publication : 20-06-2024
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Annexe(s) :
- 1
- 2
- 3
- 4

Publié le : 19-06-2024

Décision du 5 juin 2024 fixant le rôle, la composition et le fonctionnement du conseil de perfectionnement du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2411534S Administration générale Décision Date de signature : 05-06-2024 Date de publication : 19-06-2024
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