Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2013

• Décision du 31 juillet 2013 portant désignation de M. Alain VANSTEENKISTE en tant que directeur de projet chargé de la mise en oeuvre du dispositif de gestion des personnels et de paye instauré par l'opérateur national de paye (secrétariat général)
  ETLK1316789S Administration générale Décision Date de signature : 31-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Circulaire du 24 juillet 2013 relative à la tenue de l'inventaire physique des biens mobiliers
  DEVK1318612C Administration générale Circulaire Date de signature : 24-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 26 juillet 2013 relative à la procédure d'attribution de la PFR au titre de 2013 aux agents de catégorie B du ministère chargé de l'agriculture en poste dans les services du METL et du MEDDE
  DEVK1319681N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Note du 26 juillet 2013 complémentaire à la note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d'harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
  DEVK1319842N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 30 juillet 2013 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires sortis en 2012 et 2013 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
  DEVK1319156A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 31 juillet 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières
  DEVK1318468A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision du 29 mai 2013 modifiant la décision du 12 septembre 2012 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
  DEVK1313920S Administration générale Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision du 22 juillet 2013 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1315519S Administration générale Décision Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 30 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1318465A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision du 15 juillet 2013 fixant le taux de promotion dans le corpsdes ingénieurs des travaux de la météorologie pour l'année 2014
  DEVD1318266S Développement durable Décision Date de signature : 15-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
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