Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2011

• Arrêté du 30 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de Port-Cros
  DEVL1114383A Nature Arrêté Date de signature : 30-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Décision du 3 juin 2011 relative à l'attribution du label Grand Site de France
  DEVL1109881S Nature Décision Date de signature : 03-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Circulaire du 27 mai 2011Convention DEB DAM AAMP relative à la mise en place d'un plan national de contrôle des aires marines protégées et à l'engagement des moyens de surveillance du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVC1115756C Administration générale Circulaire Date de signature : 27-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Décision n° CGF 2011-5012 du 5 avril 2011 portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestion et finances (CGF)
  DEVT1114418S Transports Décision Date de signature : 05-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Décision n° 2011-14 du 11 avril 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département métro transport et services (MTS), chef de l'établissement MTS
  DEVT1115329S Transports Décision Date de signature : 11-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-15 du 11 avril 2011 portant délégation de signature du président-directeur généralde la RATP au directeur du département Métro Transport et Services (MTS)
  DEVT1115338S Transports Décision Date de signature : 11-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Décision du 16 mai 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine [ESP]
  DEVT1114404S Transports Décision Date de signature : 16-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Circulaire du 1er juin 2011relative aux dates spécifiques de chasse au sanglier en battue
  DEVL1111844C Nature Circulaire Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Arrêté du 24 mai 2011 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale « passagers »
  DEVT1112562A Transports Arrêté Date de signature : 24-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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• Arrêté du 30 mai 2011 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Challuy (Nièvre)
  DEVT1113532A Transports Arrêté Date de signature : 30-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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