-
Arrêté du 11 janvier 2010 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
DEVK1000798A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement au grade de contrôleur principal des transports terrestres au titre de l'année 2010
DEVK1001700A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade de contrôleur divisionnaire des transports terrestres au titre de l'année 2010
DEVK1001729A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe au titre de l'année 2010
DEVK1001756A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe au titre de l'année 2010
DEVK1001758A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 23 décembre 2009 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVL1000069A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 24 décembre 2009 portant création des corps des agents techniques et des agents administratifs des administrations de l'Etat à Mayotte relevant du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1001333A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 24-12-2009
Date de publication : 25-01-2010
-
Arrêté du 1er mars 2010 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1006319A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
-
Arrêté du 5 mars 2010 portant nomination de personnalités qualifiées au conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
DEVK1006745A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
-
Arrêté du 15 décembre 2009 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2010 (services déconcentrés)
DEVL0929793A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
-
Arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0930615A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
-
Arrêté du 9 décembre 2009 portant nomination du président du comité consultatif des réseaux d'observations météorologiques
DEVK0928282A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
-
Arrêté du 11 juin 2010 portant désignation des membres du comité médical de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1021714A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-06-2010
Date de publication : 25-09-2010
-
Arrêté du 16 juillet 2010 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2009 et 2010 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
DEVK1021896A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 16-07-2010
Date de publication : 25-09-2010
-
Arrêté du 4 août 2010 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'ENTE en matière d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire
DEVK1021046A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
-
Arrêté du 20 août 2010 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'École nationale des travaux publics de l'État
DEVK1022006A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
-
Arrêté du 15 octobre 2010 fixant pour les militaires relevant du ministre chargé de la mer l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense
DEVK1028875A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des trois comités techniques paritaires distincts de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement de la région Île-de-France (DRIEA)
DEVK1027480A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Arrêté du 9 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2010 portant nomination à la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret n° 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable
DEVK1026916A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Arrêté du 12 novembre 2010 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'École nationale des travaux publics de l'État
DEVK1027939A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Arrêté du 12 novembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1029531A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Arrêté du 3 décembre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction interrégionale de la mer (DIRM) Manche Est - mer du Nord
DEVK1030400A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Arrêté du 3 décembre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction interrégionale de la mer (DIRM) Méditerranée
DEVK1030411A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Arrêté du 3 décembre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction interrégionale de la mer (DIRM) Nord Atlantique-Manche Ouest
DEVK1030413A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
-
Arrêté du 3 décembre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction interrégionale de la mer (DIRM) Sud-Atlantique
DEVK1030415A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-12-2010
Date de publication : 25-12-2010
